24 mai 2007
35
délibérations
9
Autres decisions
9
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Ecole Stella Maris — Modification Représentant CM
Sutar — Demande de Création de Z.a.d
Etude Signalétique et d'Interprétation Touristique de la Commune
Classement de Voies dans le Domaine Public Communal
Angeluko Ikastola — Modification Représentant CM
Installation d'Un Conseiller Municipal (christine Arsa)
Gip — Dsu - Modification Représentant CM
Décisions Budgétaires Modificatives
Confortement des Berges du Canal d'Atchinetche - Enquête Publique
Assoc Jeunes Adultes Handicapés Moteur — Subvention Fonctionnement
Taxes et Produits Irrécouvrables
Site de la Barre — Aire de Roule - Modification et Complément de Financement
Yache Club Adour Atlantique — Subvention Exceptionnelle d'Équipement
Confrérie de la Garbure Angloye — Subvention Exceptionnelle
Collège Endarra — Subvention Exceptionnelle
Logements d'Urgence Rue Rénéric — Subvention Complémentarire au Pact
Centre Technique Municipal — Construction d'Un Bâtiment de Services - Demande de Subventions
Salle des Congrès de la Chambre d'Amour — Avenants et Financement Complémentaire
Modification Statuts Smun — Transfert Siège Social
Centre Social Quintaou — Modification Représentant CM
Prévention et Protection Forêt du Pignada
CCAS — Modification Représentant CM
Caisse des Écoles — Modification Représentant CM
Convention Fonctionnement Cham à l'École Élémentarie E. Galois
Lycée Cantau — Modification Représentant CM
Enseignement Privé — Forfait Scolaire
Association Kimua — Construction Bâtiment
Voirie Communale — Situation au 1er Janvier 2007
Acquisition de Parcelles pour Élargissement Voirie
Tableau du Conseil Municipal
Site de la Barre — Maison de l'Environnement-approbation de la Convention de Mandat-Prestations Complémentaires
Tableau Emplois et Réforme de la Fonction Publique Territoriale
Commissions Municipales — Modification
Election des Adjoints au Maire
Commission Jeunesse — Modification
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.