19 juillet 2007
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Vote du Budget Supplémentaire 2007
Actualisation des Redevances d'Occupat° du Domaine Public Communal
Maison pour Tous — Tarifs d'Occupat°
Budget Supplémentaire 2007 — Budget Annexe Eau Potable
Création de Dépress° de Trottoirs — Actualisat° Tarifs
Locations de Chapiteaux - Tarifs
Avis sur Enquête Hydraulique pour l'Aménagement du Ruisseau de Beyris
Tarifs d'Utilisat° de la Maison de l'Environnement
Compte Rendu Technique et Financier 2006 du Délagataire du Service d'Exploitation du Réseau d'Eau Potable
Legs au Centre Communal d'Action Sociale
Associat° d'Aide Familiale et Sociale - Convent°
Urbanisme — Bilan - Applicat° du PLU
Urbanisme — Permis de Démolir sur l'Ensemble de la Commune
Crèche l'Arche de Noé — Tarif de Participat°
Pôle Enfance du Domaine de Baroja — Tarifs d'Utilisat°
Institut° Déclarat° Préalable pour l'Édificat° de Clôtures
Signalisation Directionnelle Mise en Oeuvre de l'Itinéraire Cdf
Marché de Transport Scolaire — Mise en Concurrence
Organisat° d'Un Festival à Montaury — Subvent° Exceptionnelle
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.