17 juillet 2008
28
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (28)
Promenade de la Barre — Acquisition de Parcelle pour Elargissement de Voirie
Cession de Parcelles pour Elargissement de l'Autoroute A63
Retrocession de Parcelles Rue de Lavigne
Retrocession de Proprietes Avenue de Bayonne
Cession de Terrain pour Amenagement de la Rue de Chassin
Transfert de Foncier Rue du Moulin Barbot et Allee du Cout
Renovation de la Patinoire Programme des Travaux et Maitrise d'Oeuvre
Amenagement de la Place de la Becasse Programme des Travaux et Lancement d'Un Concours Architectural
Carrefour de Larochefoucauld Programme des Travaux et Lancement d'Un Concours Architectural
Subventions Associations
Vote du Budget Supplementaire 2008 — Budget Annexe Eau Potable
Clubs de Couture — Actualisation des Tarifs
Vote du Budget Supplementaire 2008
Actualisation des Tarifs d'Occupation du Domaine Public Communal
Actualisation des Tarifs de Creation de Depression de Trottoirs
Taxe de Sejour : Tarifs
Adaptation d'Une Garantie d'Emprunt Existante au Profit de l'Office 64 de lHabitat
Actualisation des Tarifs de Location de Chapiteaux
Compte Rendu Technique et Financier 2007 du Délégataire du Service d'Exploitation du Réseau d'Eau Potable
Signature d'Un Avenant pour le Renouvellement du Contrat Educatif Local
Admission en Non Valeur de Produits Irrecouvrables
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Modification d'Un Representant du Conseil Municipal
Creation d'Un Espace Familles pour les Prestations Periscolaires – Acceptation des Paiements A Distance
Fixation des Tarifs d'Utilisation du Pole Enfance du Domaine de Baroja
Restaurants Scolaires Municipaux — Marche de Prestation de Service
Pret d'Oeuvres de la Collection Municipale
Ressources Humaines — Comite Technique Paritaire
Signature d'Une Convention Financiere avec l'Association d'Aide Familiale et Sociale
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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