16 octobre 2008
25
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Environnement
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Délibérations (25)
Classement de Voies dans le Domaine Public Communal
Rapport Annuel 2007 — Service Public Assainissement
Domaine Public Maritime — Gestion des Plages
Rue de Chassin — 2ème Tranche Renovation Eclairage Public
Communaute d'Agglomeration B.a.b. — Modification de la Representation
Place de la Becasse — Declassement du Domaine Public
Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les Operateurs de Telecommunication
Budget Annexe Eau Potable — Recuperation de T.V.A
Budget 2008 — Decisions Modificatives
Subvention : Arcad
Subvention : Gadjé Voyageurs
Rue de Chassin — 2ème Tranche Enfouissement des Reseaux France Telecom
Rapport Annuel 2007 — Elimination des Déchets
Rue de Chassin — 2ème Tranche Cablage du Reseau Numericable
Rue de Chassin — 2ème Tranche Enfouissement du Reseau Basse Tension
Rapport Annuel 2007 — Eau Potable du Syndicat Mixte de l'Usine de la Nive
Cessions de Terrains Avenue de Montbrun
Acquisition d'Un Bâtiment Situe 12 Rue Amedee Dufourg
Regularisations Foncieres Diverses
Commissions Municipales et Organismes Exterieurs - Modifications
Marché à Bons de Commande pour Travaux d'Eau Potable et de Défense Incendie
Ressources Humaines — Emploi d'Assistant Technique en Matiere Artistique
Ressources Humaines : Emploi de Charge de Mission Agenda 21
Redevance d'Occupation du Domaine Public Communal par les Ouvrages de Transport et de Distribution de Gaz
Projet de Crèche à Evariste Galois
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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