30 mars 2009
34
délibérations
13
Autres decisions
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (34)
Utilisation de la Salle des Congres
Projet d'Eco Quartier — Mandat d'Etudes
Carrefour Allee de l'Empereur/allee de l'Esquiro - Amenagement d'Un Carrefour Giratoire
Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977
Denomination Creche "maylis de Menditte"
Classement de Voies dans le Domaine Public Communal
Place de la Becasse — Concours d'Architecture - Designation du Laureat
Classement de la Ville en Commune Touristique
Declassement Partiel de la Rue de Jouanicot
Diagnostic et Refection du Pont de l'Aveugle - Groupement de Commande avec la Ville de Bayonne
Adhesion au Service de Medecine Professionnelle du Centre de Gestion 64
Fixation des Taux d'Imposition 2009
Approbation du Compte Administratif 2008
Affectation du Resultat 2008 — Budget Principal
Approbation du Compte Administratif 2008 - Budget Annexe Eau Potable
Compte de Gestion 2008 — Budget Annexe Eau Potable
Degats Causes par la Tempete Klaus — Demande de Subvention
Subvention Institut Superieur Aquitaine du Batiment et des Travaux Publics
Compte de Gestion 2008 — Budget Principal
Affectation du Resultat 2008 — Budget Annexe Eau Potable
Vote du Budget Annexe Eau Potable 2009
Decision Budgetaire Modificative — Budget Principal de la Commune
Revetement Bitumineux — Voirie Communale
Revision du Plan Local d'Urbanisme — Convention C.a.b.a.b
Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres pour l'Exercice 2008
Secteur du Maharin — Acquisition de Terrain (parcelle Bd 78)
Carrefour Saint Jean (avenue de Biarritz) - Travaux de Mise en Securite et Amelioration des Deplacements des Transports en Commun
Transport en Commun — Projet Experimental de Desserte du Littoral par Navettes
Stade de Girouette — Projet de Reconstruction de Vestiaires
Marches Publics — Clause de Promotion de l'Emploi et de l'Insertion Professionnelle
Ressources Humaines — Emploi de Directeur de l'Animation et des Evenements
Attribution des Sous — Traites d'Exploitation sur le Domaine Public Maritime Concede
Signature d'Une Convention de Partenariat "bons Naissance"
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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