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10 juin 2009

Anglet 30 délibérations
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30

délibérations

8

Finances & Budget

8

Environnement

8

Autres decisions

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Délibérations (30)

Finances & Budget 8 délibérations
1

3e Biennale d'Art Contemporain — Demande de Subvention.pdf

3

Actualisation des Tarifs de Creation de Depression de Trottoirs.pdf

5

Actualisation des Tarifs d'Occupation du Domaine Public Communal.pdf

6

Avance sur Subvention — Association Anglet Roller Hockey Cote Basque.pdf

7

Secours Populaire Français — Subvention Exceptionnelle.pdf

12

Decision Budgetaire Modificative — Budget Principal de la Commune.pdf

14

Avance sur Subvention — Association les Genets d'Anglet Football.pdf

21

Animations Estivales — Versement d'Une Subvention Complementaire A l'Office Municipal.pdf

Environnement 8 délibérations
4

Actualisation des Tarifs de Location de Chapiteaux.pdf

11

Quartier de Montbrun — 2e Tranche Enfouissement et Renovation du Reseau Eclairage Public.pdf

20

Tableau des Emplois — Modifications.pdf

24

Quartier de Montbrun — 2e Tranche Enfouissement du Reseau E.D.F. Basse Tension.pdf

25

Quartier de Montbrun — 2e Tranche Enfouissement du Reseau France Telecom.pdf

26

Projet Immobilier Promenade de la Barre — Participation pour Voies et Reseaux.pdf

27

Projet Immobilier Route de Cambo — Participation pour Voies et Reseaux.pdf

30

Environnement — Prevention et Protection de la Foret du Pignada.pdf

Autres decisions 8 délibérations
9

Remembrement de la Forêt du Pignada — Regime Forestier.pdf

10

Foret du Pignada — Signaletique.pdf

13

Renouvellement du Parc Photocopieurs — Ouverture d'Une Consultation.pdf

15

Denomination espace de l'Ocean .pdf

16

Modification N° 4 du P.L.U. — Avis Apres Enquete Publique.pdf

17

Amenagement de la Plaine du Maharin — Marches de Definition.pdf

23

Allee des Lucioles — Classement dans le Domaine Public.pdf

29

Domaine de Baroja — Refection de Couvertures.pdf

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2

Approbation du Compte Financier 2008 de l'Office Municipal de Tourisme.pdf

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Convention de Recherche de Logement Pact - Agence Sires.pdf

Éducation 1 délibération
18

Ecole Elementaire Jules Ferry — Extension du Restaurant Scolaire.pdf

Ressources humaines 1 délibération
19

Emplois Saisonniers.pdf

Sécurité 1 délibération
22

Rue de l'Union — Amenagement de Securite.pdf

Sport 1 délibération
28

Syndicat Mixte des Transports en Commun — Modification des Statuts.pdf

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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