21 décembre 2009
24
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (24)
Attribution de Subventions 2010 aux Associations
Roller Hockey Cote — Basque - Subvention Exceptionnelle
Enseignement Public — Repartition des Subventions Sorties et Projets Pedagogiques
Regie de Recettes Baroja — Mise en Place du Paiement par Cheque Emploi Service Universel (ticket C.e.s.u.)
Vote du Budget Primitif 2010
Octroi d'Une Avance A la Creche Croix Rouge Pitchouns
Fonds de Concours C.a.b.a.b. Parc Relais de l'Esplanade Bovero - Convention
Enseignement Public — Credit aux Six Ecoles Bilingues
Enseignement Public — Repartition des Credits
Bourses de Stages Etudiants — U.p.p.a. _ Ville d'Anglet
Travaux en Regie Realises en 2009
Mise en Recouvrement d'Une Taxe d'Urbanisme
Projet E.H.P.A.D. — Bail Emphyteotique
Secteur du Maharin — Cession de Terrains
Amenagements de Voirie — Acquisitions
Fixation de la Surtaxe Communale sur l'Eau pour 2010
Tableau des Emplois — Modifications
Enseignement Public — Credit Enfance Inadaptee (clis et Rased)
Tarifs de Participation 2010 aux Structures d'Accueil de la Petite Enfance
Habitat Social — Acquisition Hirigoyen - D.i.a. N° 2009 B 0309
Habitat Social — Acquisition Hirigoyen - D.i.a. N° 2009 B 0310
Attributions des Bourses Scolaires
Etablissement dHebergement pour Personnes Agees Dependantes (EHPAD) - Convention de Partenariat avec l'Association d'Aide aux Personnes Agees (adapa)
Service d'Accueil de Jour pour Personnes Agees Atteintes de la Maladie d'Alzheimer - Convention de Partenariat avec l'Association d'Aide aux Personnes Agees (a.d.a.p.a.)
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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