26 novembre 2009
16
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admission de Titres en Non Valeur
Amenagement du Littoral Zone Sud — Maîtrise d'Œuvre
Modification des Statuts du Syndicat d'Electrification des Pyrenees-Atlantiques
Recensement de la Population
Reversement d'Une Partie de l'Impôt sur les Spectacles au C.C.A.S. d'Anglet
Orientations Budgetaires 2010
Golf de Chiberta — Garantie Emprunt
Maison pour Tous — Actualisation des Tarifs
Maison pour Tous — Tarifs Associations
Acquisition d'Un Immeuble Situe 3 Rue de Saint Leon
Lotissement de Courbois — Cession de Terrain.pdf
Centre d'Accueil de Jour — Allee de Baribelli - Bail Emphyteotique
Acquisition Rue de Bahinos
Association d'Aide Familiale et Sociale — Signature d'Un Avenant
Etablissement dHebergement pour Personnes Agees Dependantes (EHPAD) - Convention Tripartite avec l'Office 64 de lHabitat et l'Association d'Aide aux Personnes Agees (adapa)
Cimetiere de Blancpignon — Projet d'Assainissement - Eaux Pluviales
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.