17 novembre 2011
26
délibérations
10
Autres decisions
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (26)
Décisions Maire
Débat sur les Ob
Chemins Ruraux Forêt du Pignada
Agglomération Côte Basque — Adour - Rapport Activités 2010
Recensement Population 2012
Création Filiale entre Sepa et Semi Tarbes
RAPPORT CRC
Omt — Approbation Compte Financier 2010
Smun — Rapport Activités 2010
Indemnités de Fonction des Élus
Rue Rénéric — Réalisation Réseau Éclairage Public
Rue Rénéric — Enfouissement Réseau France Télécom
Réseau Distribution Électricité — Bilan 2010 du Sdepa
Rue Rénéric — Enfouissement Réseau EDF Basse Tension
Collecte Déchets Équipements Electriques et Électroniques
Signature Avenant Prolongation Contrat Educatif Local
Instauration Taxe d'Aménagement
Rue de Loustalot — Acquisition Terrains
Acquisition Terrain 7 Av. de Biarritz
Allée du Moura — Acquisition Terrain
Acquisition Terrain pour Élargissement Route St Pée
Octroi Garantie Emprunt — Opération le Chistera
Subvention Complémentaire Ass. Centre Social Quintaou pour Crèche Quintaou
Budget Principal 2011 — Décision Budg. Modificative N°2
Projet Logement Social Houndaro — Convention Servitude Passage
Modif. Régie Recettes Bibliothèque Municipale Anglet
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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