20 décembre 2011
31
délibérations
11
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (31)
Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Convention de Projet Urbain Partenarial — Secteur Houndaro
P.L.U. — Prescription de la Révision Simplifiée N°3 et Ouverture Concertation
Entretien Forêt Communale du Pignada par l'Onf - Coupes de Bois 2012
Hôtel de Ville — Opération Rénovation et Mise en Conformité
Enseignement Public Primaire — Aide au Fonctionnement des Établissements
Enseignement Public Primaire — Aide Sorties et Projets Pédagogiques
Partenariat Uppa — Montaury - Bourses Étudiantes
Maison pour Tous — Exonérations Liées au Chantier
Rénovation Patinoire — Marché pour Équipements
Enseignement Public Primaire — Aide Spécifique aux Dispositifs Clis et Rased
Subvention Fonctionnement Organisations Syndicales
Epicerie Sociale d'Anglet — Subvention Fonctionnement
Aménagement Terrain Rugby en Gazon Synthétique à Girouette - Demande Subvention
Vote du Budget Primitif 2012
Budget Annexe Eau Potable 2011 — Décision Budgétaire Modificative N°1
Budget Principal 2011 — Décision Budgétaire Modificative N°3
Attribution de Subventions aux Associations
Inventaires Complémentaires pour Réalisation Atlas de la Biodiversité d'Anglet - Demande Subvention
Carrefour Fine — Échange de Terrains
Rénovation Patinoire — Avenants aux Marchés de Travaux
Attribution Logements Communaux — Mise à Jour
Pôle Solidarité — Marché de Fourniture de Mobilier
Equilibre Social de lHabitat — P.i.g. Habitat Indigne et Précarité Énergétique
Attribution Bourses Scolaires aux Étudiants Angloys
Enseignement Public Primaire — Aide Spécifique au Fonctionnement des Écoles Bilingues
Tableau des Emplois — Modifications
Sémaphore de la Bécasse — Cession de Lots de Bureaux et Commerces
Décisions du Maire Prises par Délégation
Collection Municipale — Acquisition et Dons 2011
Fixation Tarifs 2012 aux Structures d'Accueil de la Petite Enfance
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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