25 septembre 2012
40
délibérations
13
Autres decisions
12
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Création d'Un Conseil des Seniors
P.L.U. — Avis à Donner
Motion France 3 Euskal Herri
Centre Txakurrak — Modification Statuts
Secours Populaire Français — Sub. d'Investissement
Quartier du Maharin — Constitution de Servitudes
Sepa — Rapport d'Activités 2011
Par Izadia — Réalisation Bâtiment de Service
Smun — Rapport d'Activités 2011
Organismes Extérieurs — Modification
Centre Txakurrak — Rapport Activités 2011
Rue des Hirondelles — Classement dans le Domaine Public Communal
Avis sur le Projet de Pprt Lié à Lbc
Place de la Bécasse — Vente Terrains à Hsa pour Logts Locatifs Sociaux
Projet Immobilier Ilot St — Jean - Constat de Désaffectation
Allée du Colibri — Prom. des Sables - Acquisition Foncière
Concessionnaire — Bilan 2011 du Sdepa
Immeuble Menaçant Ruine — Permis de Démolir - Moulin de Brindos
Aménagement Zone Sud Littoral Angloy — Espaces Publics
Aménagement Place de la Bécasse — Sub. Acba - Avenant
Logement Social — Acquisition Terrain Av. de l'Adour
Projet Immobilier Ilot St — Jean - Procédure Déclassement
Projet Immobilier Ilot St — Jean - Autorisations d'Urbanisme
Aménagement Zone Sud Littoral Angloy - Falaises
Projet Immobilier Ilot St — Jean - Acquisition Bien Porté par Epfl
Architecte Municipal — Cotisation d'Assurance
Budget Principal — Vote d'Une DM
Budget Annexe Eau Potable — Vote BS 2012
Budget Annexe Pôle Social — Vote BS 2012
Natura 2000 — Demande Subvention pour Gestion Écologique d'Izadia
Adoption Pacte d'Istanbul pour l'Eau
Rapport Activités 2011 Délégataire Service Public Distribution d'Eau
Rapport Annuel du Maire sur Prix et Qualité Service Public Eau Potable en 2011
Rapport Annuel du Maire sur Prix et Qualité Service Public Eau Potable en 2011
Décisions du Maire Prises par Délégation
Office Municipal de Tourisme — Approbation Compte Financier 2011
Projet Maison de l'Enfance et des Familles - Autor. Urbanisme
Ressources Humaines — Avancement à l'Échelon Spécial
Travaux Rénovation Clôtures Stades d'Anglet
Aménagement Zone Sud Littoral Angloy - Vélodyssée
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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