14 novembre 2012
25
délibérations
13
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
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Délibérations (25)
Débat sur les Orientations Budgétaires
Projet Aménag. Aritxague — Melville Lynch
Assainissement — Rapport 2011 Agglomération
Recensement de la Population
Contrat Agglomération 2010 — 2014 avec Cg64
Avis Demande Dérogation Repos Hebdomadaire Dimanche
Projet Immo. Ilot St — Jean - Déclassement Dp
Eco — Quartier Maharin - Tx de Défrichement
Forêt du Pignada — Conv. Utilisation Itinéraire Équestre
Forêt du Pignada - Piste Dfci
Décisions du Maire
Acba — Rapport Activités 2011
Convention Objectifs Scène Nationale Bayonne 2012-2015
Aménagement Zone Sud du Littoral — Conv. Financière Acba
Rénovation Club Hippique Côte Basque — Autor. Urbanisme
Ecuries de Baroja — Création Accès Complémentaire - Autor. Urbanisme
Construction Équipement Culturel — Conv. Financière avec Acba
Rue Moulin Barbot — Acquisition pour Alignement Voirie
Rue d'Arremoun — Acquisition pour Alignement Voirie
Allée Empereur — Rue Rénéric - Acquisition pour Alignement Voirie
Réseau de Gaz — Bilan 2011 de Grdf
Rapport Activités 2011 Service Élimination Déchets
Salle Culturelle Quintaou — Modif. Autor. Programme N°2
Bibliothèque Municipale — Fonds Gascons
Subvention Agence de l'Eau Adour-Garonne
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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