20 mars 2013
46
délibérations
18
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Délibérations (46)
Espace de l'Océan — Actualisation Tarifs d'Occupation
Budget Principal - Ca 2012
Budget Annexe Eau Potable - Ca 2012
Budget Annexe Pôle Social - Ca 2012
Budget Annexe Pôle Social — Affectation Résultat 2012
Budget Annexe Maharin — Compte Gestion 2012
Budget Annexe Maharin — Affectation Résultat 2012
Budget Annexe Maharin - BP 2013
Subvention Exceptionnelle au Théâtre des Chimères
Parc Izadia — Demande Subvention au Cra
Budget Principal — Compte Gestion 2012
Budget Annexe Eau Potable — Affectation Résultat 2012
Budget Annexe Eau Potable - BP 2013
Budget Annexe Pôle Social — Compte Gestion 2012
Budget Annexe Maharin - Ca 2012
Budget Principal — Affectation Résultat 2012
Budget Anexe Eau Potable — Compte Gestion 2012
Budget Annexe Pôle Social - BP 2013
Bilan Acquisitions et Cessions Immobilières 2012
Impasse Larroque — Acquisition Alignement Voirie
Avenue de l'Adour — Acquisition Alignement Voirie
Ilot St Jean — Cession de Terrains à la Sergim
Propriéta Dumai — Portage Foncier par Epfl
Rue de Loustalot — Acquisition Alignement Voirie
Gloriette Quintaou — Autorisations Urbanisme
Situation Voirie Communale au 31.12.2012
Enseignement Privé — Application Loi du 25.11.1977
Décisions du Maire
Fixation des Taux d'Imposition 2013
Eco — Quartier Maharin - Présentation Pro et Avenant Marché
Mise en Concordance Documents Lotissements
Voies Privées — Classement Domaine Public Communal
Rénovation Patinoire — Avenant N°2 au Marché
Structure Accueil de Jour Rue Jouanetote
Rh — Groupement du Personnel Communal Anglet
Rh — Recours aux Emplois d'Avenir
Accueil de Jour Alzheimer par Adapa
Programme Pluriannuel d'Accès à l'Emploi Titulaire et Convention avec C.d.g
Equipement Culturel — Recrutement Responsable Adm. et Financier
Equipement Culturel Quintaou — Avenant N°1 pour Tx Sup
Démarche Qualité Tourisme — Convention d'Objectifs
Propreté Fêtes Bayonne — Convention Partenariat
Convention avec Ass. d'Aide Familiale et Sociale
Modification Dénomination d'Un Jardin Public
Marchés pour Téléphonie et Internet
Projet Maison de l'Enfance et de la Famille - Apd
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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