20 décembre 2012
29
délibérations
8
Autres decisions
6
Environnement
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Rue des Hirondelles — Classement Définitif Domaine Public Com
Enseignement Public — Ecole Bilingues
Avis Entreprise Lbc Bayonne — Stockage Bitume
Modifications Autorisations Programmes 4-5-6-7-8
Rue des 4 Cantons — Eclairage Public
Enseignement Public — Aide Établissements
Enseignement Public — Sorties et Projets Pédagogiques
Enseignement Public — Clis et Rased
Rue des 4 Cantons — Enfouissement Réseau F Télécom
Rue des 4 Cantons — Enfouissement Réseau Numéricable
Actualisation Participations Locations Chapiteaux
Rue des 4 Cantons — Enfouissement Réseau Erdf
Rue des 4 Cantons — Enfouissement Réseau Erdf
Tableau des Emplois — Modifications
Attribution Subventions aux Associations
Budget Principal 2012 - DM N° 2
Vote du Budget Primitif 2013
Actualisation Tarifs Occupation Domaine Public Communal
Ressources Humaines — Ratios d'Avancements de Grade
Ressources Humaines — Prévoyance Agents
Ressources Humaines — Contrats Complémentaire Santé Agents
Tarifs 2013 Structures Accueil Petite Enfance
Avenant N°1 au Contrat Enfance Jeunesse
Aménagement Zone Sud Littoral - Vélodyssée
Prolongation Marché Téléphonie-Internet
Anglet Tourisme — Approbation BP 2013
Tarifs Cases Columbariums Cimetière Louillot
Enseignement Public — Bourses Scolaires
Collection Municipale — Acquisitions et Dons 2012
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.