24 septembre 2015
26
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Environnement
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Délibérations (26)
"carrefour City" du 20 Avenue Guynemer — Repos Dominical des Salariés - Demande de Dérogations Supplémentaires dans le Cadre de la Loi Macron
Syndicat d'Energie des Pyrénées Atlantiques (s.d.e.p.a.) - Rapport d'Activité 2014
Bilan 2014 de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Syndicat Mixte de l'Usine de la Nive (s.m.u.n.) - Rapport d'Activité 2014
Voies Privées — Classement Définitif dans le Domaine Public Communal (allées Hegoa, Sorgina, Saraspe, Arums)
Fourrière Automobile
Syndicat Mixte de l'Usine de la Nive (s.m.u.n.) - Modification des Statuts
Fixation de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Électricité
Actualisation des Tarifs de la Taxe de Séjour
Budget Principal — Décision Modificative N° 1
Révision des Profils de Plages — Demande de Subvention
Signature d'Un Avenant N° 2 à la Convention Passée avec l'Etablissement Public Foncier Local Pays-Basque - Dossier Sutar (dumai)
Liaison Cyclable Centre — Ville / 5 Cantons - Demande de Subvention
Rénovation de l'Éclairage Public du Lotissement de Montdeville "nouveau" - Participation de la Ville
Rapport Annuel du Maire sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Eau Potable pour 2014
Rapport d'Activité 2014 du Délégataire du Service Public de Distribution d'Eau Potable
Agglomération Côte Basque — Adour - Rapport Annuel 2014 Relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d'Élimination des Déchets
Allée du Canon — Convention avec la Communauté d'Agglomération Côte Basque-Adour - Organisation de la Maîtrise d'Ouvrage pour le Dévoiement des Réseaux Eau Potable et Eaux Usées
Enfance — Convention avec l'Inspection Académique sur le Déploiement Numérique dans les Écoles
Enfance — Convention avec le Syndicat Mixte Conservatoire à Rayonnement Régional Maurice Ravel dans le Cadre des Actions Péri-Éducatives
Routes de Bassussarry et des Salines — Acquisition Foncière Consorts Durcudoy
Piscine Municipale — Etudes Préalables de Programmation et de Faisabilité
Scène Nationale du Sud Aquitain — Convention de Programmation et d'Exploitation de Spectacles
Scène Nationale du Sud Aquitain — Désignation des Représentants de la Commune au Sein du Conseil d'Administration
Dématérialisation des Assemblées
Adhésion de la Commune à l'Association A.d.u.l.l.a.c.t. (association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales)
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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