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12 novembre 2015

Anglet 26 délibérations
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26

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2

Amenagement des Espaces Publics Adjacents aux Operations Immobilieres Avenue de Bayonne

6

Piscine Municipale — Constitution d'Un Groupement de Commandes avec la Ville de Biarritz pour Lancer des Etudes Prealables de Faisabilite

7

23bis Allee de l'Amitie — Echange de Parcelles Epoux Deveaux

8

Rue de Latchague — Echange de Parcelles Epoux Labat

9

Rue des Primeveres — Acquisition Consorts Galigazon

18

Domaine de Baroja — Signature du Marche de Maîtrise d'Oeuvre pour la Renovation et l'Extension du Centre de Loisirs Baroja

19

Adhesion A l'Agence Publique de Gestion Locale pour le Service d'Urbanisme Intercommunal et Signature de la Convention de Mise A Disposition du Logiciel d'Instruction des Demandes d'Autorisation d'Urbanisme R'Ads

20

Rue de Lamouly — Acquisition Fonciere Sccv Adhara

21

Rue de Sante — Acquisition pour Alignement de Voirie Association Sainte-Bernadette

Autres decisions 6 délibérations
5

Avis sur le Schema Departemental de Cooperation Intercommunale des Pyrenees Atlantiques

15

Agglomeration Côte Basque — Adour - Rapport d'Activite 2014

16

Societe d'Equipement des Pays de l'Adour (s.e.p.a.) - Rapport d'Activite 2014

17

Marche Public de Mobilier Urbain — Avenant N° 3 de Prolongation d'Un An

23

Decisions du Maire Prises Pra Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales

25

Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activite 2014

Finances & Budget 5 délibérations
11

Debat sur les Orientations Budgetaires 2016

12

Budget Principal — Decision Budgetaire Modificative N° 2

13

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Fse du College Endarra pour le Spectacle "mamma Mia !"

14

Admission de Creances en Non Valeur

24

Remise Gracieuse Totale de Dette

Ressources humaines 3 délibérations
4

Recensement de la Population — Recrutement et Remuneration des Agents Recenseurs

10

Remise Gracieuse de Dette

22

Emploi de Responsable du Parc Izadia

Social & Santé 1 délibération
1

Convention de Partenariat avec l'Association Face Pays de l'Adour

Environnement 1 délibération
3

Etude d'Optimisation de l'Eau Potable sur l'Ouest du Pays Basque et du Littoral - Groupement de Commandes

Culture & Patrimoine 1 délibération
26

Don A l'Association "je Me Souviens de Ceux de 14"

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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