12 novembre 2015
26
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Amenagement des Espaces Publics Adjacents aux Operations Immobilieres Avenue de Bayonne
Piscine Municipale — Constitution d'Un Groupement de Commandes avec la Ville de Biarritz pour Lancer des Etudes Prealables de Faisabilite
23bis Allee de l'Amitie — Echange de Parcelles Epoux Deveaux
Rue de Latchague — Echange de Parcelles Epoux Labat
Rue des Primeveres — Acquisition Consorts Galigazon
Domaine de Baroja — Signature du Marche de Maîtrise d'Oeuvre pour la Renovation et l'Extension du Centre de Loisirs Baroja
Adhesion A l'Agence Publique de Gestion Locale pour le Service d'Urbanisme Intercommunal et Signature de la Convention de Mise A Disposition du Logiciel d'Instruction des Demandes d'Autorisation d'Urbanisme R'Ads
Rue de Lamouly — Acquisition Fonciere Sccv Adhara
Rue de Sante — Acquisition pour Alignement de Voirie Association Sainte-Bernadette
Avis sur le Schema Departemental de Cooperation Intercommunale des Pyrenees Atlantiques
Agglomeration Côte Basque — Adour - Rapport d'Activite 2014
Societe d'Equipement des Pays de l'Adour (s.e.p.a.) - Rapport d'Activite 2014
Marche Public de Mobilier Urbain — Avenant N° 3 de Prolongation d'Un An
Decisions du Maire Prises Pra Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activite 2014
Debat sur les Orientations Budgetaires 2016
Budget Principal — Decision Budgetaire Modificative N° 2
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Fse du College Endarra pour le Spectacle "mamma Mia !"
Admission de Creances en Non Valeur
Remise Gracieuse Totale de Dette
Recensement de la Population — Recrutement et Remuneration des Agents Recenseurs
Remise Gracieuse de Dette
Emploi de Responsable du Parc Izadia
Convention de Partenariat avec l'Association Face Pays de l'Adour
Etude d'Optimisation de l'Eau Potable sur l'Ouest du Pays Basque et du Littoral - Groupement de Commandes
Don A l'Association "je Me Souviens de Ceux de 14"
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.