26 septembre 2016
33
délibérations
10
Finances & Budget
6
Environnement
6
Autres decisions
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Délibérations (33)
Budget Annexe Eau Potable — Decision Budgetaire Modificative N° 1
Maintien par la Commune d'Anglet de l'Institution et de la Perception de la Taxe de Sejour A l'Echelle Communale
Subvention Exceptionnelle A l'Association Anglet Amitie Konna
Subvention Exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale d'Anglet
Budget Principal — Decision Budgetaire Modificative N° 1
Fixation de la Surtaxe sur l'Eau Potable pour 2017
Regime Indemnitaire des Regisseurs de Recettes et d'Avances
Subvention Exceptionnelle A l'Association du Reveil Amical Sportif
Subvention Exceptionnelle au Comite National du Souvenir de Verdun
Subvention Exceptionnelle A l'Association Anglet Hormadi Amateur
Rapport Annuel 2015 du Delegataire du Service Public de Distribution d'Eau Potable
Acba — Rapport Annuel 2015 Relatif au Prix et A la Qualite du Service Public d'Elimination des Dechets
Rapport Annuel 2015 du Maire sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable
Travaux de Renovation et d'Extension du Centre de Loisirs de Baroja - Signature
Marches A Bons de Commande Travaux Topographiques - Signature
L'Eau d'Ici — Rapport Annuel 2015 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Production d'Eau Potable
Forêt du Pignada — Convention de Vente et d'Exploitation Groupee de Bois
Dispositif Contrôle Decence
Acba — Bilan 2015 de l'Assainissement
Societe d'Equipement des Pays de l'Adour (s.e.p.a.) - Rapport d'Activite 2015
Implantation de Bornes de Charge sur le Domaine Public Communal pour les Vehicules Electriques et Hybrides
Syndicat d'Energie des Pyrenees Atlantiques - Rapport d'Activite 2015
Acquisition de Velos A Hydrogene — Convention de Groupement de Commande avec l'Agglomeration Côte Basque-Adour
Projet Urbain A la Pointe St Jean
Logement d'Urgence — Avenant au Bail A Rehabilitation du 52 Rue Reneric
Constitution de Reserves Foncieres A Sutar
Constitution de Servitudes au Profit d'Erdf - Route de Lavigne
Projet TramBus — Mise A Disposition des Terrains de la Ville d'Anglet au Syndicat des Transports de l'Agglomeration Côte Basque-Adour
Demande de Maintien d'Un Office de Tourisme Distinct pour la Commune d'Anglet
Marche Public de Prestations de Transport Collectif - Signature
Collection Municipale — Don d'Oeuvre
Systeme d'Information @ctes — Avenant A la Convention de Teletransmission des Actes au Contrôle de Legalite
Mise A Disposition de Personnel Aupres d'Une Association
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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