4 juillet 2016
47
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
9
Autres decisions
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Délibérations (47)
Cession Fonciere - Sutar
Acquisition Fonciere — Pignada - Route du Petit Palais
Constitution de Servitudes Erdf
Travaux sur Voirie — Restrictions Estivales 2016
Bilan Foncier 2015
Installation d'Une Station de Pompage sur le Lac de Chiberta - Autorisations d'Urbanisme
Construction du Nouveau Ctm — Attribution du Marche de Maitrise d'Oeuvre
Acquisitions Foncieres en Coeur de Ville en Lien avec le Projet de TramBus
Creation d'Un Pôle de Quartier A Sutar
Creation d'Une Zone d'Activites Economiques A Labordotte
ACQUISITION D'UN ESPACE BOISÉ CLASSÉ — AVENUE DE BAYONNE Rapport retiré de l'ordre du jour
Acquisition Fonciere Acba — ZAC de Melville-Lynch
Realisation des Equipements Publics de la ZAC de Melville-Lynch
Amenagement du Centre Culturel de Tivoli
Subvention Exceptionnelle A l'Association des Genêts d'Anglet
Budget Principal — Approbation du Budget Supplementaire 2016
Modification de l'Autorisation de Programme N° 17 "renovation de la Villa Beatrix Enea"
Subvention Exceptionnelle au Groupement du Personnel Communal d'Anglet
Regie du Service des Sports — Actualisation des Tarifs
Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Budget Supplementaire 2016
Pacte Financier et Fiscal avec l'Agglomeration Côte Basque-Adour
Subvention Exceptionnelle A l'Association d'Aide aux Personnes Agees (adapa) pour Ses Residences du Maharin et du Commandant Poirier
Subvention Exceptionnelle A l'Association "atelier Comedie Musicale du College Endarra" pour le Spectacle Sister Act - The Musical
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification
Declassement Definitif d'Une Partie du Domaine Public Communal Rue de Latchague
Declassement Partiel Definitif de la Rue de Girouette
Marche Nocturne de la Chambre d'Amour
Commission Communale pour l'Accessibilite - Bilan d'Activite 2015
Amenagement du Secteur Sud du Littoral — Desordres et Malfaçons Affectant les Betons - Protocole d'Accord
Classement Definitif de l'Allee du Domaine de Xaldun dans le Domaine Public Communal
Declassement Partiel Definitif de la Rue de Lavigne et de la Rue de Houndaro
Classement Partiel Definitif de la Rue Apollon dans le Domaine Public Communal
Art Contemporain/exposition d'Ete — "instinct Couleur" Jean-Claude Pinchon - Tarif du Catalogue
Schema d'Orientation pour la Culture - Approbation
Collection Municipale — Acquisition et Don d'Oeuvres de Georges Lafeu
Expositions d'Art Contemporain — Tarifs des Supports Promotionnels
Desaffectation de l'Ecole Tivoli
Fixation des Tarifs des Prestations de la Restauration Scolaire, du Periscolaire, de l'Alsh Baroja, de l'Accueil de Loisirs Adolescents, des Studios de Repetitions
Fusion des Ecoles Tivoli et Larrebat Maternelle
Marche de Fournitures Administratives et Papeterie - Signature
Etude de Zone Estuaire de l'Adour — Etat d'Avancement et Contribution de la Ville d'Anglet
Liste des Emplois Permettant l'Attribution d'Un Logement de Fonction - Actualisation
Tableau des Emplois — Modifications
Classement de la Commune en Station Classee de Tourisme
Marche A Bons de Commande pour la Prestation de Transport Collectif - Avenant N° 1 - Signature
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Marche de Services de Qualification et d'Insertion Professionnelles - Signature
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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