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4 juillet 2016

Anglet 47 délibérations
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47

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

9

Autres decisions

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Délibérations (47)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
6

Cession Fonciere - Sutar

7

Acquisition Fonciere — Pignada - Route du Petit Palais

8

Constitution de Servitudes Erdf

12

Travaux sur Voirie — Restrictions Estivales 2016

23

Bilan Foncier 2015

24

Installation d'Une Station de Pompage sur le Lac de Chiberta - Autorisations d'Urbanisme

25

Construction du Nouveau Ctm — Attribution du Marche de Maitrise d'Oeuvre

36

Acquisitions Foncieres en Coeur de Ville en Lien avec le Projet de TramBus

37

Creation d'Un Pôle de Quartier A Sutar

38

Creation d'Une Zone d'Activites Economiques A Labordotte

39

ACQUISITION D'UN ESPACE BOISÉ CLASSÉ — AVENUE DE BAYONNE Rapport retiré de l'ordre du jour

40

Acquisition Fonciere Acba — ZAC de Melville-Lynch

41

Realisation des Equipements Publics de la ZAC de Melville-Lynch

46

Amenagement du Centre Culturel de Tivoli

Finances & Budget 9 délibérations
1

Subvention Exceptionnelle A l'Association des Genêts d'Anglet

13

Budget Principal — Approbation du Budget Supplementaire 2016

14

Modification de l'Autorisation de Programme N° 17 "renovation de la Villa Beatrix Enea"

15

Subvention Exceptionnelle au Groupement du Personnel Communal d'Anglet

16

Regie du Service des Sports — Actualisation des Tarifs

27

Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Budget Supplementaire 2016

28

Pacte Financier et Fiscal avec l'Agglomeration Côte Basque-Adour

29

Subvention Exceptionnelle A l'Association d'Aide aux Personnes Agees (adapa) pour Ses Residences du Maharin et du Commandant Poirier

30

Subvention Exceptionnelle A l'Association "atelier Comedie Musicale du College Endarra" pour le Spectacle Sister Act - The Musical

Autres decisions 9 délibérations
9

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification

10

Declassement Definitif d'Une Partie du Domaine Public Communal Rue de Latchague

11

Declassement Partiel Definitif de la Rue de Girouette

17

Marche Nocturne de la Chambre d'Amour

18

Commission Communale pour l'Accessibilite - Bilan d'Activite 2015

42

Amenagement du Secteur Sud du Littoral — Desordres et Malfaçons Affectant les Betons - Protocole d'Accord

43

Classement Definitif de l'Allee du Domaine de Xaldun dans le Domaine Public Communal

44

Declassement Partiel Definitif de la Rue de Lavigne et de la Rue de Houndaro

45

Classement Partiel Definitif de la Rue Apollon dans le Domaine Public Communal

Culture & Patrimoine 4 délibérations
20

Art Contemporain/exposition d'Ete — "instinct Couleur" Jean-Claude Pinchon - Tarif du Catalogue

21

Schema d'Orientation pour la Culture - Approbation

32

Collection Municipale — Acquisition et Don d'Oeuvres de Georges Lafeu

33

Expositions d'Art Contemporain — Tarifs des Supports Promotionnels

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
3

Desaffectation de l'Ecole Tivoli

22

Fixation des Tarifs des Prestations de la Restauration Scolaire, du Periscolaire, de l'Alsh Baroja, de l'Accueil de Loisirs Adolescents, des Studios de Repetitions

34

Fusion des Ecoles Tivoli et Larrebat Maternelle

Environnement 2 délibérations
5

Marche de Fournitures Administratives et Papeterie - Signature

47

Etude de Zone Estuaire de l'Adour — Etat d'Avancement et Contribution de la Ville d'Anglet

Ressources humaines 2 délibérations
19

Liste des Emplois Permettant l'Attribution d'Un Logement de Fonction - Actualisation

31

Tableau des Emplois — Modifications

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2

Classement de la Commune en Station Classee de Tourisme

Sport 1 délibération
4

Marche A Bons de Commande pour la Prestation de Transport Collectif - Avenant N° 1 - Signature

Administration 1 délibération
26

Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Social & Santé 1 délibération
35

Marche de Services de Qualification et d'Insertion Professionnelles - Signature

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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