12 avril 2017
41
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
10
Finances & Budget
4
Autres decisions
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Délibérations (41)
Rue Leonce Garnier — Cession d'Une Bande de Terrain
Avenues de l'Adour et de Montbrun — Cession Fonciere pour Alignement de Voirie
Avenue Eugene Urbain — Acquisition Fonciere
Avenue du Rayon Vert — Cession Gratuite de Terrain
Rue de Hardoy — Acquisition Fonciere pour Alignement de Voirie
Allee des Lucioles — Retrocession d'Une Bande de Terrain
Rue de Numa — Acquisition pour Alignement de Voirie
Rues Leonce Garnier et Jules Vedrines — Desaffectation et Declassement d'Un Terrain
Rue Sainte Marguerite — Acquisition Fonciere pour Alignement de Voirie
Rue de Truillet — Retrocession d'Une Bande de Terrain
Allee des Lucioles — Desaffectation et Declassement d'Une Bande de Terrain
Avenue des Pyrenees — Cession A Domofrance - Revision de Prix
Jardin Marcel — Dufourg - Extension du Batiment Associatif "le Casau"
Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte Administratif 2016
Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2016
Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2016
Budget Annexe Eau Potable — Affectation du Resultat 2016
Fixation des Taux d'Imposition 2017
Enseignement Prive — Attribution du Forfait Scolaire - Annee 2017
Subvention Exceptionnelle A l'Association "atelier Comedie Musicale du College Endarra" pour le Spectacle "grease"
Budget Principal — Affectation du Resultat 2016
Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte de Gestion 2016
Subvention Exceptionnelle en Faveur de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Anglet
Marche Public de Mobilier Administratif
Communaute d'Agglomeration Pays Basque — Designation des Membres de la Clect
Fourriere Automobile
Acceptation d'Un Don — Archives Henri Lasseougue
Ratios d'Avancement de Grades — Mise à Jour
Mise en Place du Nouveau Regime Indemnitaire RIFSEEP
Indemnites de Fonction Versees aux Elus — Mise A Jour
Emplois Saisonniers
Don de Livres d'Artiste A la Bibliotheque Quintaou par Christiane Vielle
Communaute d'Agglomeration Pays Basque — Prise de Competence "politique Linguistique en Faveur de la Langue Basque" et "culture Basque"
Grille Tarifaire pour le Spectacle Vivant (theatre Quintaou/festival les Jours Heureux°
Fixation des Tarifs de Participation 2017 aux Structures Petite Enfance
Convention 2017 avec l'Association d'Aide Familiale et Sociale
Denomination d'Un Jardin Public "henri Lasseougue" Sis A l'Angle de l'Allee de Moyrie et de la Rue de Bitachon
Modification du Champ de Competences pour le Nouveau Contrat de Dsp au 1er Janvier 2018
Convention d'Objectifs entre la Ville et l'Office de Tourisme d'Anglet
Decisions du Maire Prises par Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Assurance — Constitution d'Un Groupement de Commandes avec le CCAS
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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