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31 mai 2017

Anglet 23 délibérations
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23

délibérations

23

Administration

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Délibérations (23)

Administration 23 délibérations
1

Finances : Aliénations de Biens Mobiliers Supérieurs A 4 600 €

2

Coopération Intercommunale : Fourniture d'Électricité - Modification du Groupement de Commandes

3

Espaces Publics : Travaux sur Voirie — Restrictions Estivales 2017

4

Foncier : Transfert de Foncier — Cœur de Campus

5

Foncier : Désaffectation et Déclassement du Domaine Public - Secteur Larochefoucaud

6

Foncier : Désaffectation et Déclassement d'Une Bande de Terrain - Rue de Mirambeau

7

Vie Institutionnelle : Conseil Portuaire - Désignation des Représentants du Conseil Municipal

8

Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2016

9

Action Éducative — Jeunesse : Dispositifs en Faveur des Jeunes 13/25 Ans

10

Service Public Eau Potable : Modification Statutaire de l'Epl l'Eau d'Ici - Adhésion de la Communauté d'Agglomération Pays Basque au Syndicat Mixte

11

Coopération Intercommunale : Groupement de Commande avec la Ville de Bayonne - Détection et Georeferencement d'Une Partie du Réseau d'Éclairage Public

12

Partenariat : Convention de Prêt de Matériels avec la Ville de Bayonne

13

Espaces Publics : Rénovation de l'Éclairage Public du Lotissement la Clairière - Participation de la Ville

14

Foncier : Régularisations Foncières — Rue Sainte Marguerite

15

Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2017

16

Affaires Générales : Dénomination de Voies (allées de Xaldun, Jacqueline Auriol, des Ecuries, Esteben de Martin et Chemin de la Ballastière)

17

Marches Publics : Marche A Bons de Commande pour la Fourniture de Matériel de Signalisation Routière et de Mobilier de Signalisation Urbaine - Signature du Marche

18

Marches Publics : Accords — Cadres A Bons de Commande pour le Traitement des Déchets - Signature des Marches

19

Foncier : Portage Foncier — Propriété Fiton

20

Foncier : Acquisition Immobilière — SCI Carriet

21

Foncier : Régularisation Foncière — Rue Apollon

22

Foncier : Échange Foncier — Rue de Mirambeau

23

Foncier : Acquisition pour Alignement de Voirie - Rue de Numa

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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