12 juillet 2017
26
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Foncier : Retrocession par Anticipation — Epfl - Terrains Dumai
Foncier : Acquisition Fonciere — Commune de Biarritz - Rue de Fourvieres
Patrimoine Immobilier : Travaux de Renovation et d'Extension du Centre de Loisirs de Baroja - Avenants N°1 aux Marches de Travaux
Patrimoine Immobilier : Police Municipale et Nationale - Creation de Bureaux Mutualises - Avant-Projet
Foncier : Bilan Foncier 2016
Foncier : Association Egoitzak — Autorisation d'Urbanisme
Foncier : Cession Fonciere A l'Office 64 de lHabitat - Secteur Ecole de Sutar
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Supplémentaire 2017
Finances : Dispositif d'Aide Communale au Code de la Route pour les Jeunes en Service Civique, Apprentis et Contrats Avenir Jeunes de la Ville d'Anglet
Finances : Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Budget Supplementaire 2017
Finances : Subvention Exceptionnelle Association "partager pour Sourire"
Finances : Activite "vente de Titres de Transport" - Ajout d'Une Nouvelle Categorie de Beneficiaires
Ressources Humaines : Accueil de Collaborateurs Occasionnels Benevoles
Ressources Humaines : Tableau des Emplois de la Ville - Modification
Ressources Humaines : Regime Indemnitaire des Agents de la Ville et du CCAS - RIFSEEP
Ressources Humaines : Recrutement d'Un Conseiller de Prevention des Risques Professionnels
Action Educative — Jeunesse : Restauration Enfance et Petite Enfance - Marche de Prestation de Service
Action Educative — Jeunesse : Reglement Interieur Bourse A Projet Jeunes
Action Educative — Jeunesse : Tarifs des Prestations Enfance/jeunesse - Annee Scolaire 2017/2018
Espaces Publics : Renovation de l'Eclairage Public de la Residence Tivoli - Participation de la Ville
Espaces Publics : Voies Privees — Classement Definitif de l'Allee Chabat dans le Domaine Public Communal
Espaces Publics : Voies Privees — Classement Definitif Partiel de l'Allee de la Tourangelle dans le Domaine Public Communal
Tourisme : Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Ocean
Sports : Plan Jeune — Actualisation des Tarifs
Culture : Collection Municipale — Don d'Œuvre de l'Artiste Patrick Grabet
Marches Publics : Accord — Cadre A Bons de Commande "dommages Ouvrage" - Signature
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.