4 octobre 2017
30
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
7
Environnement
5
Administration
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Délibérations (30)
Foncier : Echanges Fonciers Rue de Lamouly avec la SARL Euskaldun
Motion de Soutien en Faveur des Bailleurs Sociaux
Foncier : Cession Fonciere A l'Office 64 de lHabitat - Residence Seniors
Urbanisme : Sepa — Rapport d'Activite 2016
Urbanisme : Signature de la Convention de Projet Urbain Partenarial (p.u.p.) avec la Societe Zelaia Immobilier pour l'Amenagement du Secteur de Larochefoucauld
Urbanisme : Signature de la Convention Relative A l'Assistance Technique et Administrative d'Instruction des Actes et Autorisations d'Urbanisme par l'Agence Publique de Gestion Locale pour le Compte de la Commune
Foncier : Cession Fonciere pour Alignement de Voirie - Route de Lavigne
Foncier : Acquisition Fonciere pour Alignement de Voirie - Avenue de Larochefoucauld
Foncier : Bail Emphyteotique Administratif - Vignoble de Sable
Foncier : Retrocession par Anticipation — Epfl - Terrains Dumai
Espaces Publics : Avenue de Brindos (section Rue de la Tour de Lannes / Avenue d'Espagne) - Enfouissement du Reseau d'Eclairage Public
Service Public Eau Potable : Rapport Annuel du Maire sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable pour 2016
Espaces Publics : Avenue de Brindos (section Rue de la Tour de Lannes / Avenue d'Espagne) - Enfouissement du Reseau Erdf Basse Tension
Espaces Publics : Avenue de Brindos (section Rue de la Tour de Lannes / Avenue d'Espagne) - Enfouissement du Reseau Orange
Espaces Publics : Avenue de Brindos (section Rue de la Tour de Lannes / Avenue d'Espagne) - Enfouissement du Reseau Numericable
Service Public Eau Potable : Rapport d'Activite 2016 du Delegataire du Service Public d'Eau Potable
Reseau de Gaz : Bilan 2016 de Grdf
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vie Institutionnelle : Demission d'Un Adjoint au Maire - Definition du Rang du Nouvel Adjoint au Maire
Vie Institutionnelle : Delegations au Maire - Modifications
Vie Institutionnelle : Election d'Un Nouvel Adjoint
Vie Institutionnelle : Tableau du Conseil Municipal - Modification
Finances : Subvention Exceptionnelle pour le 45e Anniversaire du Choeur dHommes Adixkideak
Finances : Subvention Exceptionnelle A l'Union Nationale des Combattants Destinee A l'Acquisition d'Un Drapeau
Finances : Subvention Exceptionnelle A la Fondation de France pour les Sinistres des Antilles
Delegation de Service Public : Fourriere Automobile - Choix du Delegataire
Marches Publics : Marche de Location et Entretien de Vêtements Professionnels
Motion de Soutien pour le Maintien des Editions Locales de France 3
Tourisme : Gestion de l'Espace de l'Ocean - Rapport d'Activite 2016 Anglet Tourisme
Ressources Humaines : Mise A Disposition de Personnel Aupres d'Une Association
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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