12 avril 2018
25
délibérations
12
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
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Délibérations (25)
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2017
Finances : Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte de Gestion 2017
Finances : Budget Annexe Eau Potable — Transfert du Resultat Comptable 2017 A la Communaute d'Agglomeration Pays Basque et Clôture du Budget Annexe Eau Potable de la Ville d'Anglet
Finances : Fixation des Taux d'Imposition 2018
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2017
Finances : Garantie d'Emprunt A l'Ogec Stella Maris / Sainte Anne
Finances : Subvention Exceptionnelle A l'Association Pena Hormadi
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2017
Finances : Budget Principal — Affectation du Resultat 2017
Finances : Budget Annexe Eau Potable — Approbation du Compte Administratif 2017
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2018
Finances : Enseignement Prive — Attribution du Forfait Scolaire de l'Annee 2018
Foncier : Acquisitions Foncieres pour Alignement de Voirie - Avenue de Larochefoucauld
Foncier : Acquisition Fonciere pour Alignement de Voirie - Rue de Canteplan
Foncier : Regularisation Fonciere — Route de Bassussarry
Foncier : Acquisition du Lavoir de Fontaine Laborde
Foncier : Terrain Jean Moulin — Servitudes d'Assainissement
Ressources Humaines : Emplois Saisonniers
Ressources Humaines : Compte Epargne Temps - Modifications
Espaces Publics : Rehabilitation du Square du Souvenir Indochinois Rue Francis Jammes - "charte Formation Qualification Nouvelle Chance"
Ressources Humaines : Indemnisation des Conges Annuels Non Pris pour Raison de Sante en Cas de Cessation Definitive de Fonctions et Deces de l'Agent
Action Educative — Jeunesse : Fixation des Tarifs de Participation 2018 aux Structures Petite Enfance
Action Educative — Jeunesse : Convention 2018 avec l'Association d'Aide Familiale et Sociale
Developpement Durable : Transfert du Dispositif de Prêt de Velos d'Anglet au Syndicat des Mobilites Pays Basque-Adour
Culture : Creation de l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle (epcc) du Sud-Aquitain
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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