22 février 2018
18
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Administration
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Délibérations (18)
Foncier : Avenant N°3 A la Convention de Portage de l'Epfl
Patrimoine Immobilier : Domaine de Baroja - Alsh - Marche de Maîtrise d'Œuvre - Modifications du Programme
Foncier : Acquisition pour Alignement de Voirie - Rue de Labouheyre
Foncier : Cession pour Alignement 14 Avenue de Larochefoucauld
Espaces Publics : Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2017
Foncier : Cession d'Une Bande de Terrain - Chemin de l'Esquer
Espaces Publics : Enfouissement des Réseaux Aériens de la Rue d'Augeron - Convention avec Nc Numericable
Service Public Eau Potable : Transfert de la Compétence "eau Potable" A la Communauté d'Agglomération Pays Basque - Procès-Verbal de Mise A Disposition des Immobilisations Liées A l'Exercice de la Compétence et Convention de Gestion
Développement Durable : Implantation sur le Domaine Public Communal de 2 Nouvelles Bornes de Charge pour les Véhicules Électriques et Hybrides
Délégation de Service Public : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Compte-Rendu d'Activités 2017
Vie Institutionnelle : Decisions du Maire Prises par Delegation en Application de l'Article l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Accessibilite : Bilan d'Activite 2017 de la Commission pour l'Accessibilite
Affaires Generales : Toponymie — Denomination de Voies
Finances : Modifications du Catalogue 2018 des Tarifs Communaux
Finances : Abandon de Creance
Espaces Publics : Stratégie de Gestion des Risques Littoraux Côte Basque - Participation de la Communauté d'Agglomération aux Opérations sous Maîtrise d'Ouvrage Communale
Administration Generale : Attribution d'Un Diplôme de Citoyen dHonneur de la Ville d'Anglet
Action Educative — Jeunesse : Projet d'Organisation du Temps Scolaire de la Rentree 2018-2019 - Derogation pour Passer A la Semaine de 4 Jours
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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