8 novembre 2018
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Administration
4
Environnement
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Délibérations (22)
Patrimoine Immobilier : Stade Jean Moulin - Reconstruction de Locaux Sportifs et d'Activités - Avant Projet Détaillé
Patrimoine Immobilier : Fourniture de Gaz pour les Bâtiments Communaux - Convention avec l'Ugap
Foncier : Acquisition Foncière — Rue du Rouge
Foncier : Cession Foncière — 4 Avenue de Biarritz
Urbanisme : Sepa — Rapport d'Activité 2017
Foncier : Droit de Préemption Spécifique
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délégation de Service Public : Fourrière Automobile - Rapport d'Activité 2017 Société Mendes Crosa
Espaces Publics : Opération "cœur de Sutar" - Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage
Vie Institutionnelle : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Modification des Statuts - Adhésion de la Commune d'Ustaritz
Délégation de Service Public : Gestion de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2017 Anglet Tourisme
Marches Publics : Souscription de Divers Contrats d'Assurance - Signature
Marches Publics : Avenant au Marche de Fournitures de Bureau
Développement Durable : Convention avec le Sdepa pour l'Achat de Véhicules Électriques dans le Cadre d'Un Groupement de Commandes
Délégation de Service Public : Réseau de Gaz - Rapport d'Activité 2017 de Grdf
Finances : Orientations Budgétaires 2019
Finances : Budget Principal 2018 — Approbation de la Décision Modificative N° 3
Finances : Modification du Catalogue Tarifaire - Section Taxe de Séjour
Affaires Générales : Repos Dominical des Salaries - Demande de Dérogations pour 2019
Marches Publics : Avenant au Marche de Mobilier Administratif
Ressources Humaines : Rapport sur l'Égalité Femmes-Hommes 2018
Ressources Humaines : Modalité d'Organisation et de Rétribution des Astreintes dans la Collectivité - Complément
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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