13 décembre 2018
25
délibérations
6
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2019
Finances : Budget Principal — Approbation de la Decision Budgetaire Modificative N° 4
Finances : Modification des Autorisations de Programmes et des Credits de Paiement
Finances : Attribution des Subventions Superieures A 23 000 € et des Reversements aux Associations et Autres Organismes pour 2019
Finances : Approbation du Rapport N° 1 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) Relatif A l'Evaluation des Transferts de Charges de Droit Commun
Finances : Approbation du Rapport N° 2 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) Relatif aux Revisions Derogatoires des Attributions de Compensation
Action Educative — Jeunesse : Credits Ecoles Bilingues 2019
Action Educative — Jeunesse : Credits Fournitures Scolaires 2019
Action Educative — Jeunesse : Aides A l'Enfance Inadaptee 2019 (ulis et Rased)
Action Educative — Jeunesse : Attribution des Bourses d'Enseignement Superieur 2018/2019
Action Educative — Jeunesse : Credits Sorties Scolaires 2019
Foncier : Autorisation d'Urbanisme — Entraide Paroissiale
Foncier : Retrocession Fonciere — 30, Rue Sainte Marguerite
Foncier : Acquisition Fonciere — Chemin de Labordotte
Marches Publics : Accord — Cadre A Marches Subsequents pour l'Acquisition de Vehicules Neufs
Foncier : Acquisition pour Alignement de Voirie - Rue de Bahinos
Ressources Humaines : Recensement de la Population 2019
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 1er Janvier 2019
Ressources Humaines : Marche Public de Prestation "titre Restaurant" - Autorisation de Signature
Culture : Collection Municipale — Acquisition d'Œuvre
Culture : Œuvres d'Art (divers) — Integration dans la Collection Municipale
Environnement : Massif du Pignada — Programme 2019 de Coupes de Bois - Convention d'Exploitations et de Ventes Groupees avec l'Onf
Reseau de Gaz : Distribution Publique de Gaz Naturel - Renouvellement du Traite de Concession avec Grdf
Organismes Exterieurs : Syndicat d'Energie des Pyrenees-Atlantiques (sdepa) - Rapport d'Activite 2017
Tourisme : Anglet Tourisme — Representants des Professions ou Associations Interessees au Tourisme - Modification
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.