12 décembre 2019
35
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
5
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (35)
Urbanisme : Avis sur la Mise en Concordance du Cahier des Charges du Lotissement "larochefoucauld" avec le Plan Local d'Urbanisme de la Ville d'Anglet
Urbanisme : Avis sur la Mise en Concordance du Cahier des Charges du Sous-Lotissement "m.marc" avec le Plan Local d'Urbanisme de la Ville d'Anglet
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Lacoste
Foncier : Évolution des Relations Conventionnelles avec l'Epfl Pays Basque - Portage Foncier "cœur Sutar"
Foncier : Cession Foncière — Allée de Bacqueyrisse
Foncier : Convention de Veille Foncière pour le Secteur de Beaulieu
Espaces Publics : Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2019
Espaces Publics : Voiries Communales d'Intérêt Communautaire - Renouvellement de la Convention de Gestion Temporaire avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Ressources Humaines : Recensement de la Population 2020
Ressources Humaines : Tableau des Emplois au 1er Janvier 2020
Ressources Humaines : Remboursements des Frais de Déplacements - Modification
Ressources Humaines : Mise sous Pli de Propagande Électorale - Recrutement
Ressources Humaines : Modification de la Délibération du 7 Juillet 2011 Relative au Régime Indemnitaire des Agents de la Ville d'Anglet - Taux d'Indemnité d'Administration et Technicité (i.a.t.) Versé aux Agents de Police Municipale
Ressources Humaines : Modalités de Rétribution du Travail Effectué par les Secrétaires des Bureaux de Vote à l'Occasion des Scrutins Municipaux - Modification
Action Éducative — Jeunesse : Crédits Fournitures Scolaires 2020
Action Éducative — Jeunesse : Aides à l'Inclusion Scolaire 2020 (ulis et Rased)
Action Éducative — Jeunesse : Crédits Sorties Scolaires 2020
Action Éducative — Jeunesse : Crédits Écoles Bilingues 2020
Action Educative — Jeunesse : Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2019/2020
Finances : Budget Principal — Approbation de la Décision Budgétaire Modificative N° 3 du Budget 2019
Finances : Modification des Autorisations de Programmes et des Crédits de Paiement
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2020
Finances : Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € et des Reversements aux Associations et aux Autres Organismes pour 2020
Finances : Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) du 25 Novembre 2019 Relatif à l'Évaluation des Transferts de Charges de Droit Commun
Toponymie : Dénomination de Voies et Places
Accessibilité : Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'Activité 2019
Espaces Publics : Route de Lavigne — Tranche 1 - Éclairage Public
Espaces Publics : Route de Lavigne — Tranche 1 - Enfouissement du Réseau Orange
Espaces Publics : Route de Lavigne — Tranche 1 - Enfouissement du Réseau Basse Tension
Gestion des Déchets : Collecte et Valorisation des Déchets du Marché de Quintaou - Convention avec la Capb
Espaces Publics : Convention de Mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour l'Aménagement de la Parcelle Contiguë au Carrefour de l'Avenue de Bayonne, de la Rue du 11 Novembre et de l'Allée des Cèdres
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Tourisme : Démarche Qualité et Renouvellement Classement Catégorie I - Convention d'Objectifs avec Anglet Tourisme
Marchés Publics : Convention de Groupement de Commande avec le CCAS pour l'Achat de Fournitures Administratives
Marchés Publics : Assurance des Risques Statutaires - Avenant N° 1 - Signature
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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