14 novembre 2019
23
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Administration
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Délibérations (23)
Finances : Subvention Exceptionnelle en Faveur de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Nobatek / Inef 4 - Générateur d'Activités Arkinova
Finances : Approbation du Rapport N° 2 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) Relatif à l'Évaluation des Transferts de Charges de Droit Commun
Finances : Admission de Créances en Non-Valeur
Finances : Budget Principal 2019 — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Finances : Institution d'Un Téléservice pour l'Enregistrement des Meublés de Tourisme
Finances : Orientations Budgétaires 2020
Finances : Avenant à la Convention Financière Attribuant à la Ville d'Anglet un Fonds de Concours d'Un Montant de 2 268 000 Euros de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Foncier : Acquisition Immobilière — 45 Rue du Rouge
Foncier : Cession Foncière — Avenue de Montbrun
Foncier : Désaffectation et Déclassement du Domaine Public - Avenue du Prince de Galles
Foncier : Acquisition Foncière entre l'Allée d'Aguiléra et le Boulevard du Bab
Foncier : Echanges Fonciers — Avenue du Prince de Galles
Foncier : Acquisition Foncière — Boulevard du Bab
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délégation de Service Public : Fourrière Automobile - Rapport d'Activité 2018 Société Mendes Crosa
Délégation de Service Public : Gestion de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2018 Anglet Tourisme
Affaires Générales : Repos Dominical des Salariés - Demande de Dérogations pour 2020
Espaces Publics : Syndicat d'Energie des Pyrénées Atlantiques (sdepa) - Rapport d'Activité 2018
Organismes Extérieurs : Sepa — Rapport de Gestion 2018
Marchés Publics : Construction du Nouveau Centre Technique Municipal - Signature des Marchés de Travaux
Délégation de Service Public : Réseau de Gaz - Rapport d'Activité 2018 de Grdf
Insertion : Dispositif Insertion et Citoyenneté - Convention d'Un An avec l'Association Ufcv
Ressources Humaines : Rapport sur l'Égalité Femmes-Hommes sur le Territoire pour l'Année 2019
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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