8 avril 2021
22
délibérations
15
Finances & Budget
2
Administration
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Finances : Budget Principal — Fixation des Taux d'Imposition 2021
Finances : Majoration de 60 % de la Part Communale de la Taxe dHabitation sur les Résidences Secondaires à Compter de 2022
Finances : Actualisation des Tarifs de Taxe de Séjour pour l'Année 2022
Finances : Limitation Sauf Exception de l'Exonération Temporaire de Deux Ans de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en Faveur des Constructions Nouvelles, Reconstructions et Additions de Construction à Usage dHabitation
Finances : Assujettissement à la TVA pour la Vente de Bois et l'Activité Sylvicole
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2021
Finances : Soutien au Commerce Local — Abandons de Créances (loyers et Terrasses) pour les Occupants à Titre Onéreux à l'Année de Locaux Commerciaux Propriétés de la Ville
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2020
Finances : Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2020
Finances : Vente d'Un Jet-Ski
Finances : Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2020
Finances : Modification du Reversement de la Taxe de Séjour à Anglet Tourisme pour 2021
Finances : Fixation des Tarifs de Participation 2021 aux Structures Petite Enfance
Finances : Modification des Conventions Signées avec la Croix Rouge et la Mission Père Cestac et Revalorisation des Subventions de Fonctionnement
Finances : Budget Principal — Affectation du Résultat 2020
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vie Institutionnelle : Expérimentation Open Data Pays Basque - Accord d'Engagement et de Participation
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue du Gui
Patrimoine Immobilier : Transfert de la Galerie Georges Pompidou - Validation de l'Avant-projet Détaillé
Ressources Humaines : Modalités de Rétribution du Travail Effectué par les Agents Municipaux à l'Occasion des Doubles Scrutins Électoraux 2021
Espaces Publics : Validation du Nouveau Règlement d'Intervention dans les Voiries Privées
Espaces Publics : Exploitation du Massif du Pignada Suite à l'Incendie - Convention de Partenariat Financier avec le Département 64
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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