7 juillet 2021
38
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
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Délibérations (38)
Patrimoine Immobilier : Cimetière de Blancpignon - Création d'Une Salle de Cérémonie - Validation de l'Avant-projet Détaillé
Urbanisme : Extension du Cimetière de Blancpignon - Procédure de Déclaration de Projet avec Mise en Compatibilité du Document d'Urbanisme et Modalités de Concertation
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab
Foncier : Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Jouanetote
Foncier : Acquisition Foncière — Parcelles Non Bâties, Naturelles et Inconstructibles Situées dans le Quartier de Chiberta
Foncier : Acquisition Immobilière — 35 Avenue Eugène Bernain
Patrimoine Immobilier : Mise en Conformité de l'École Élémentaire Justin Larrebat - Validation de l'Avant-projet Détaillé
Foncier : Extension du Cimetière de Blancpignon - Échange Foncier avec le Département des Pyrénées-Atlantiques
Foncier : Extension du Cimetière de Blancpignon - Acquisition d'Une Parcelle de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Foncier : Extension du Cimetière de Blancpignon - Déclassement d'Une Emprise de 72 M² du Domaine Public le Long du Sentier du Petit Palais
Foncier : Acquisitions Foncières pour Élargissement de Voirie - Rue des Quatre Cantons
Foncier : Acquisition Foncière — Chemin de Juzan
Foncier : Cession Foncière — Rue de Louillot
Finances : Attribution d'Un Fonds de Concours de 475 000 Euros à la Communauté d'Agglomération Pays Basque dans le Cadre de l'Opération Coeur de Campus à Anglet
Finances : Modification du Reversement de la Taxe de Séjour à Anglet Tourisme pour 2021
Finances : Abandon de Créances — Redevance de Mise à Disposition des Locaux et Installations de la Patinoire de la Barre à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Anglet Hormadi Pays Basque pour les Années 2020 et 2021
Finances : Abandon de Créances sur les Droits de Terrasses et les Extensions 2021
Finances : Abandon de Créances Phylostackis et Uhina 2020 et 2021
Finances : Subventions Exceptionnelles aux Associations
Finances : Budget Principal — Approbation du Budget Supplémentaire 2021
Finances : Actualisation du Catalogue Tarifaire 2021-2022
Ressources Humaines : Recrutement d'Un Chargé de Communication Numérique, "community Manager"
Accessibilité : Service d'Accueil Téléphonique et Physique pour Personnes Sourdes et Malentendantes. Convention d'Utilisation du Service Mis à Disposition par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Ressources Humaines : Recrutement d'Un Chargé d'Opérations Urbaines
Ressources Humaines : Tableau des Emplois de la Collectivité au 1er Août 2021
Ressources Humaines : Emplois Saisonniers
Ressources Humaines : Autorisation de Signer la Convention de Subvention au Titre du Dispositif de Conseiller Numérique France Services
Administration Generale : Protocole de Mise en Œuvre de la Procédure de Rappel à l'Ordre
Espaces Publics : Voies Privées — Propositions de Classement dans le Domaine Public Communal
Toponymie : Dénomination de Voies et d'Espaces Publics
Espaces Publics : Enfouissement du Réseau d'Éclairage Public - Avenue de Chiberta
Environnement : Avis de la Commune sur les Projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (sdage) et du Plan de Gestion des Risques Inondation (pgri) 2022-2027 du Bassin Adour-Garonne
Espaces Publics : Enfouissement du Réseau Orange - Avenue de Chiberta
Espaces Publics : Convention de Mandat avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la Réalisation d'Un Cheminement Doux Avenue de Maignon à Anglet
Vie Institutionnelle : Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vie Institutionnelle : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Modification des Statuts - Adhésion de la Commune de Guiche
Culture : Médiathèque Quintaou — Concours Restreint de Maîtrise d'Œuvre
Culture : Collection Municipale — Don d'Une Œuvre du Sculpteur Louis Derbré
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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