12 avril 2023
41
délibérations
13
Environnement
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (41)
Rue du Rouge — Délégation de Maîtrise d'Ouvrage au Syndicat Te64 pour la Rénovation du Réseau d'Éclairage Public
Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Basse Tension
Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Orange
Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Basse Tension
Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Orange
Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS
Rue des Quatre Cantons — Délégation de Maîtrise d'Ouvrage au Syndicat Te64 pour la Rénovation du Réseau d'Éclairage Public
Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Basse Tension
Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS
Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Orange
Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapports Annuels 2021 du Délégataire du Service Public de l'Eau Potable et du Délégataire du Service Public de l'Assainissement sur Anglet
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport Annuel 2021 sur les Activités du Cycle de l'Eau
Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2022
Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2022
Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations
Budget Principal — Affectation des Résultats 2022
Fixation des Taux d'Imposition 2023
Actualisation du Catalogue Tarifaire 2022 – 2023 – Mise à Jour Tarifs Redevance d'Occupation du Domaine Public – Tarifs Bibliothèque et Patinoire – Redevance de Stationnement des Vélos en Accès Libre
Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2023
Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d'Information - Optimisation du Logiciel Comptable et Financier "civil"
Secours d'Urgence aux Populations Victimes du Séisme du 6 Février 2023 en Turquie et en Syrie
Application de l'Instruction Budgétaire et Comptable M57 : Mode de Gestion des Amortissements – Complément
Rue de Canteplan — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie
Projet des Quatre Cantons — Cession des Terrains de l'Ancien Centre Technique Municipal
Allée du Coût — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie
Rue du Gui — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie
Aménagement d'Une Liaison Pédestre dans le Cadre du Gr® de Pays « Tour du Labourd »
Avenue de Larochefoucauld — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie
Route de Saint Pée — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie
Rue de Houndaro — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie
Subvention d'Investissement de la Caisse d'Allocations Familiales Destinée à l'Acquisition d'Équipements pour la Création d'Une Ludo-Médiathèque dans le Cadre des "mesures de Relance Plan Mercredi"
Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Prestation de Service "contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité"
Convention Territoriale Globale 2023 — 2026 – Autorisation de Signature
Convention Financière avec l'Association Saphir pour Son Activité Crèche Familiale Durant l'Année 2023
Elargissement du Forfait Mobilités Durables au Bénéfice des Agents de la Collectivité
Modification du Tableau des Effectifs
Emplois Saisonniers
Dénomination d'Une Place Publique Jacques Faizant
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport Annuel 202 sur le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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