CM

12 avril 2023

Anglet 41 délibérations
Document source

41

délibérations

13

Environnement

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (41)

Environnement 13 délibérations
9

Rue du Rouge — Délégation de Maîtrise d'Ouvrage au Syndicat Te64 pour la Rénovation du Réseau d'Éclairage Public

10

Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Basse Tension

11

Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Orange

12

Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Basse Tension

13

Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Orange

14

Rue des Quatre Cantons — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS

15

Rue des Quatre Cantons — Délégation de Maîtrise d'Ouvrage au Syndicat Te64 pour la Rénovation du Réseau d'Éclairage Public

26

Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Basse Tension

27

Avenue d'Espagne — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS

34

Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Orange

35

Rue du Rouge — Enfouissement du Réseau Sfr Fibre SAS

39

Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapports Annuels 2021 du Délégataire du Service Public de l'Eau Potable et du Délégataire du Service Public de l'Assainissement sur Anglet

40

Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport Annuel 2021 sur les Activités du Cycle de l'Eau

Finances & Budget 10 délibérations
1

Budget Principal — Approbation du Compte de Gestion 2022

2

Budget Principal — Approbation du Compte Administratif 2022

3

Attribution des Subventions Inférieures à 23 000 € aux Associations

17

Budget Principal — Affectation des Résultats 2022

18

Fixation des Taux d'Imposition 2023

19

Actualisation du Catalogue Tarifaire 2022 – 2023 – Mise à Jour Tarifs Redevance d'Occupation du Domaine Public – Tarifs Bibliothèque et Patinoire – Redevance de Stationnement des Vélos en Accès Libre

20

Anglet Tourisme — Approbation du Budget Primitif 2023

21

Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d'Information - Optimisation du Logiciel Comptable et Financier "civil"

31

Secours d'Urgence aux Populations Victimes du Séisme du 6 Février 2023 en Turquie et en Syrie

32

Application de l'Instruction Budgétaire et Comptable M57 : Mode de Gestion des Amortissements – Complément

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
16

Rue de Canteplan — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie

25

Projet des Quatre Cantons — Cession des Terrains de l'Ancien Centre Technique Municipal

28

Allée du Coût — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie

29

Rue du Gui — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie

33

Aménagement d'Une Liaison Pédestre dans le Cadre du Gr® de Pays « Tour du Labourd »

36

Avenue de Larochefoucauld — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie

37

Route de Saint Pée — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie

38

Rue de Houndaro — Acquisition Foncière pour Aménagement de Voirie

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
4

Subvention d'Investissement de la Caisse d'Allocations Familiales Destinée à l'Acquisition d'Équipements pour la Création d'Une Ludo-Médiathèque dans le Cadre des "mesures de Relance Plan Mercredi"

5

Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Prestation de Service "contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité"

6

Convention Territoriale Globale 2023 — 2026 – Autorisation de Signature

22

Convention Financière avec l'Association Saphir pour Son Activité Crèche Familiale Durant l'Année 2023

Ressources humaines 3 délibérations
7

Elargissement du Forfait Mobilités Durables au Bénéfice des Agents de la Collectivité

23

Modification du Tableau des Effectifs

24

Emplois Saisonniers

Autres decisions 1 délibération
8

Dénomination d'Une Place Publique Jacques Faizant

Administration 1 délibération
30

Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Social & Santé 1 délibération
41

Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport Annuel 202 sur le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés

Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
WEB https://anglet-opendatapaysbasque.opendatasoft.com/explore/dataset/liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998/?refine.delib_date=2023-04-12
Ouvrir →

📬 Suivre Anglet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.