18 janvier 2023
23
délibérations
7
Finances & Budget
6
Enfance & Jeunesse
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (23)
Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2023
Attribution des Reversements et des Subventions Supérieurs à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2023
Admission de Créances en Non-Valeur
Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire de l'Année 2023
Subvention d'Équipement à la Société Nationale de Sauvetage en Mer
Création de Nouvelles Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Crèche Rénéric — Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF - Transfert et Extension
Crédits pour l'Acquisition de Fournitures, de Petits Matériels et d'Équipements Scolaires pour l'Année 2023
Crédits pour les Sorties et Projets Pédagogiques des Écoles pour l'Année 2023
Crédits pour l'Inclusion Scolaire pour l'Année 2023
Crédits Versés au Centre Médico Scolaire pour l'Année 2023
Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2022-2023
Crédits pour les Écoles Bilingues pour l'Année 2023
Avenue d'Espagne — Acquisition Foncière pour Élargissement de Voirie
Crèche Rénéric — Validation du Programme et Lancement du Marché de Maitrise d'Œuvre
Port de Bayonne — Adoption de la Charte d'Accueil des Entreprises
Boulevard du Bab — Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie
Bilan Accessibilité 2022
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activité 2021
Syndicat d'Energie des Pyrénées — Atlantiques (sdepa) - Rapport d'Activité 2021
Actualisation du Catalogue Tarifaire 2022-2023 - Ajout d'Un Site : Jardins Familiaux
Bibliothèque Municipale d'Anglet — Don de Livres à l'Association Human'Isa Xxiii
Convention d'Usage Agricole Portant sur la Mise à Disposition de Parcelles Appartenant à la Commune d'Anglet et au Département des Pyrénées-Atlantiques
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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