20 septembre 2023
47
délibérations
19
Urbanisme & Travaux
9
Administration
8
Finances & Budget
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Délibérations (47)
Concertation Préalable de l'Aménagement de l'Avenue d'Espagne - Définition des Objectifs et des Modalités de Concertation
Avis sur la Mise en Concordance du Cahier des Charges du Lotissement "mon Désir" avec le Plan Local d'Urbanisme de la Ville d'Anglet
Développement de l'Autopartage sur le Territoire de la Ville d'Anglet- Convention entre la Ville d'Anglet et la Scic Aupa, l'Autopartage Citiz au Pays Basque
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 2 Rue des Barthes - Cn 26 »
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue d'Espagne
Construction d'Un Centre Aquatique — Avant-Projet Détaillé
Agence Publique de Gestion Locale — Convention de Mise à Disposition du Logiciel d'Instruction des Actes et Autorisations d'Urbanisme
Délégation du Droit de Priorité — 8 Allée Villarubio
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 1 Avenue de Biarritz - Co 255 »
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 65 Avenue de Bayonne - Cn 195 »
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 21 Rue de Beaulieu - Co 170 »
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 35 Avenue de Bayonne - Cn 302 »
Cession Foncière — Chemin de Juzan
Régularisation Foncière — 5 Bis Promenade du Parc Belay
Charte Qualité à Destination des Maîtrises d'Ouvrage et Maîtrises d'Œuvre pour Développer et Construire Ensemble l'Anglet de Demain
Autoroute A63 / RD 932 — Zone d'Échanges de Bayonne Sud - Convention Financière pour l'Étude d'Opportunité et de Faisabilité Technique du Réaménagement de la Zone d'Échanges
Convention de Portage avec l'Epfl Pays Basque - « Cœur de Ville - 25 Rue Amédée Dufourg - Co 127 »
Acquisition Foncière — Rue de la Tour de Lannes
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue des Pontrits
Installation d'Un Conseiller Municipal
Tableau du Conseil Municipal — Modification
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Désignation des Représentants du Conseil Municipal - Modification
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Opération "cœur de Sutar" — Avenant N°3 à la Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage
Délégation d'Attribution du Conseil Municipal au Maire - Application des Articles l.2122-22 et l.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification
Commissions Municipales — Modification
Commission d'Appel d'Offres — Election des Membres - Modification
Fixation des Conditions de Dépôt des Listes pour l'Élection des Membres de la Commission de Délégation de Service Public
Budget Principal — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Approbation des Nouveaux Statuts d'Anglet Tourisme
Subvention Exceptionnelle 2023 en Faveur de l'Epicerie Sociale d'Anglet
Convention avec l'Union Départementale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (udogec 64) pour l'Attribution d'Une Contribution au Fonctionnement de l'Établissement
Approbation des Rapports N° 2, 3 et 4 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) du 7 Juin 2023 Relatifs aux Évaluations de Transferts de Charges
Convention avec Seaska pour l'Attribution d'Une Contribution au Fonctionnement de l'Établissement
Actions Entreprises à la Suite du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine
Augmentation du Capital Social et Autorisation du Département à Participer au Vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société d'Équipement des Pays de l'Adour (sepa)
Adhésion au Dispositif d'Enquête Administrative - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées Atlantiques (cdg64)
Convention avec le Centre de Gestion 64 pour le Recueil des Signalements Émis par les Lanceurs d'Alerte
Conventions avec l'Education Nationale pour la Mise à Disposition d'Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (a.e.s.h.)
Modalités d'Organisation et d'Indemnisation des Astreintes Et/ou Permanences au Sein de la Ville
Recrutement d'Un Responsable des Stades
Recrutement d'Un Éducateur de Jeunes Enfants
Recrutement d'Une Médiatrice Culturelle
Téléphonie : Adhésion de la Ville à l'Association "centrale d'Achats de l'Informatique Hospitalière" (caih)
Création d'Un Carrefour Giratoire à l'Intersection de la Rue de Mirambeau et du Chemin de Juzan – Convention de Mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
Inscriptions Scolaires — Mise en Place d'Une Sectorisation Scolaire
Adhésion au Réseau Français des Villes — Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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