29 novembre 2023
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
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Délibérations (20)
Reconstruction de la Maison de l'Environnement du Parc Izadia - Validation de l'Avant-projet Détaillé
Acquisition Foncière — Parcelles Non Bâties, Naturelles et Inconstructibles – Avenue des Pins
Acquisition Foncière — Route de Bassussarry
Crèche Jean Jaures — Validation de l'Avant-projet Détaillé
Médiathèque Quintaou — Validation de l'Avant-projet Détaillé
Acquisitions Foncières pour Aménagement de Voirie - Avenue d'Espagne
Subvention Exceptionnelle au Festival Haizebegi pour le Concert de l'Orchestre Féminin Afghan Zohra au Titre de l'Exercice 2023
Budget Principal 2023 — Approbation de la Décision Modificative N°5
Subvention Exceptionnelle de Fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale d'Anglet au Titre de l'Année 2023
Subvention d'Équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain au Titre de l'Année 2023
Repos Dominical des Salariés — Dérogations pour 2024
Responsabilité Élargie des Producteurs de Produits de Tabac - Contrat avec l'Éco-organisme Agréé Alcome
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activité 2022
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission de Délégation de Service Public - Election des Membres - Modification
Convention de Partenariat avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour l'Organisation du Forum des Métiers et de l'Aéronautique en 2023
Création au Tableau des Emplois d'Un Poste de Directeur de l'Environnement, de la Transition Énergétique et Écologique
Instauration de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat au Bénéfice de l'Ensemble des Agents Éligibles de la Ville et du CCAS
Programme d'Intérêt Général pour l'Amélioration de lHabitat Pays Basque (pig) - Avenant N°2 à la Convention de Partenariat
Pignada — Avenant N°1 à la Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage entre le Département des Pyrénées-Atlantiques et la Commune d'Anglet
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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