6 novembre 2024
37
délibérations
8
Administration
8
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Indemnités Versées pour l'Exercice des Mandats Municipaux – Mise à Jour
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Détermination du Nombre des Adjoints
Commissions Municipales — Modification
Installation d'Un Conseiller Municipal
Tableau du Conseil Municipal — Modification
Indemnités Versées pour l'Exercice des Mandats Municipaux – Majorations - Mise à Jour
Opération "cœur de Sutar" — Avenant N°4 à la Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage
Modification N°7 du PLU — Projet des Quatre Cantons - Enquête Publique
Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2024
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Infra-Communautaire Côte Basque-Adour (plui-Cba) - Débat sur les Orientations Générales du Nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durables (padd) du Plui-Cba
Accord Préalable pour la Démolition et la Reconstruction par l'Office 64 de lHabitat d'Un Bâtiment de Logements Situé au 30 Avenue d'Espagne
Acquisitions Foncières — Avenue d'Espagne
Reconstruction de la Maison de l'Environnement du Parc Izadia - Validation de l'Avant-projet-détaillé Scénographie
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab et Rue du Bois Belin
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab et Rue de Marie Blanque
Création au 1er Janvier 2025 d'Un Budget Annexe Doté de la Seule Autonomie Financière et Relevant de la Nomenclature M4 pour « la Gestion de l'Espace Bar du Théâtre Quintaou »
Acquisitions dans le Cadre de la Liquidation Judiciaire de la Société par Actions Simplifiée S.A.S. Jjm
Convention entre l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et la Ville d'Anglet - Fonds d'Intervention Régional (fir) au Service de la Stratégie Régionale de Santé pour le Soutien des Actions Contribuant à la Transformation du Système de Santé
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Avance sur la Contribution 2025
Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire 2024-2025
Budget Principal 2024 — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Convention de Financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour la Réalisation de l'Aménagement Cyclable Route de Saint Pée
Société Publique Locale des Pyrénées — Atlantiques - Rapport d'Activité 2023
Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2023
Repos Dominical des Salariés — Dérogations pour 2025
Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2023 Société Mendès-Crosa
Grdf — Rapport d'Activité 2023
Sepa — Rapport d'Activité 2023
Modification du Tableau des Effectifs
Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour l'Année 2024
Conditions de Recrutement d'Un Agent sur Emploi Permanent d'Écogarde Agent des Espaces Naturels
Conditions de Recrutement d'Un Agent sur un Emploi Permanent d'Animateur Jeunesse
Cartographie des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables de la Ville d'Anglet Zaenr
Transfert de la Compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques ou Hybrides Rechargeables » à Territoire d'Énergie Pyrénées-Atlantiques
Anglet Tourisme — Rapport d'Activité 2023
Conventionnement entre la Commune d'Anglet et l'Etat pour la Mise en Œuvre d'Un Dispositif dHébergement des Travailleurs Saisonniers
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.