CM

6 novembre 2024

Anglet 37 délibérations
Document source

37

délibérations

8

Administration

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (37)

Administration 8 délibérations
1

Indemnités Versées pour l'Exercice des Mandats Municipaux – Mise à Jour

2

Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

11

Détermination du Nombre des Adjoints

12

Commissions Municipales — Modification

23

Installation d'Un Conseiller Municipal

24

Tableau du Conseil Municipal — Modification

25

Indemnités Versées pour l'Exercice des Mandats Municipaux – Majorations - Mise à Jour

33

Opération "cœur de Sutar" — Avenant N°4 à la Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
8

Modification N°7 du PLU — Projet des Quatre Cantons - Enquête Publique

9

Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2024

19

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Infra-Communautaire Côte Basque-Adour (plui-Cba) - Débat sur les Orientations Générales du Nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durables (padd) du Plui-Cba

20

Accord Préalable pour la Démolition et la Reconstruction par l'Office 64 de lHabitat d'Un Bâtiment de Logements Situé au 30 Avenue d'Espagne

22

Acquisitions Foncières — Avenue d'Espagne

32

Reconstruction de la Maison de l'Environnement du Parc Izadia - Validation de l'Avant-projet-détaillé Scénographie

34

Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab et Rue du Bois Belin

35

Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Boulevard du Bab et Rue de Marie Blanque

Finances & Budget 7 délibérations
4

Création au 1er Janvier 2025 d'Un Budget Annexe Doté de la Seule Autonomie Financière et Relevant de la Nomenclature M4 pour « la Gestion de l'Espace Bar du Théâtre Quintaou »

5

Acquisitions dans le Cadre de la Liquidation Judiciaire de la Société par Actions Simplifiée S.A.S. Jjm

6

Convention entre l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et la Ville d'Anglet - Fonds d'Intervention Régional (fir) au Service de la Stratégie Régionale de Santé pour le Soutien des Actions Contribuant à la Transformation du Système de Santé

14

Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Avance sur la Contribution 2025

15

Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire 2024-2025

29

Budget Principal 2024 — Approbation de la Décision Modificative N° 2

30

Convention de Financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour la Réalisation de l'Aménagement Cyclable Route de Saint Pée

Autres decisions 6 délibérations
10

Société Publique Locale des Pyrénées — Atlantiques - Rapport d'Activité 2023

13

Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2023

26

Repos Dominical des Salariés — Dérogations pour 2025

28

Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2023 Société Mendès-Crosa

36

Grdf — Rapport d'Activité 2023

37

Sepa — Rapport d'Activité 2023

Ressources humaines 4 délibérations
7

Modification du Tableau des Effectifs

16

Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour l'Année 2024

17

Conditions de Recrutement d'Un Agent sur Emploi Permanent d'Écogarde Agent des Espaces Naturels

31

Conditions de Recrutement d'Un Agent sur un Emploi Permanent d'Animateur Jeunesse

Environnement 2 délibérations
18

Cartographie des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables de la Ville d'Anglet Zaenr

21

Transfert de la Compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques ou Hybrides Rechargeables » à Territoire d'Énergie Pyrénées-Atlantiques

Événementiel & Tourisme 1 délibération
3

Anglet Tourisme — Rapport d'Activité 2023

Social & Santé 1 délibération
27

Conventionnement entre la Commune d'Anglet et l'Etat pour la Mise en Œuvre d'Un Dispositif dHébergement des Travailleurs Saisonniers

Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
WEB https://anglet-opendatapaysbasque.opendatasoft.com/explore/dataset/liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998/?refine.delib_date=2024-11-06
Ouvrir →

📬 Suivre Anglet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.