18 septembre 2024
27
délibérations
8
Finances & Budget
5
Ressources humaines
5
Autres decisions
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Délibérations (27)
Budget Principal 2024 — Approbation de la Décision Modificative N° 1
Délibération de Principe Autorisant l'Engagement des Dépenses à Imputer au Compte 6232 "fêtes et Cérémonies"
Budget Principal 2024 — Réintégration à l'Actif des Parcelles Constituant l'Assiette Foncière à Céder dans le Cadre de l'Opération Immobilière Sise Rue Henri Rénéric
Admission de Créances en Non-Valeur
Régies Communales : Apurement des Déficits de Régie
Convention Attributive de Subvention avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques - Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie
Convention avec la Région Nouvelle — Aquitaine Relative au Soutien aux Équipements Sportifs - Centre Aquatique El Hogar
Convention de Partenariat avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour l'Organisation du Forum des Métiers et de l'Aéronautique en 2024
Modification du Tableau des Effectifs
Conditions de Recrutement d'Un Agent sur un Emploi Permanent d'Educateur de Jeunes Enfants
Présentation du Rapport des Demandes d'Aides Financières au Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (fiphfp) au Titre de l'Année 2023
Politique d'Action Sociale de la Ville Auprès de Ses Agents – Partenariat avec l'Association « Groupement du Personnel »
Adhésion à la Convention Cadre du Centre de Gestion 64 - Offre de Service Globale d'Accompagnement à la Mobilité
Enquête Publique Avant Classement de l'Allée des Capucines dans le Domaine Public Communal
Adhésion à la Centrale d'Achats de la Fibre64
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapports d'Activités 2023
Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre Txakurrak - Rapport d'Activité 2023
Charte Ville France Alzheimer
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue d'Espagne
Cœur de Ville — Déclaration d'Utilité Publique "réserve Foncière"
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue de Bayonne
Adoption du Schéma Directeur de la Nature et des Paysages Angloys
Convention entre le Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques, le Golf de Chiberta et la Ville d'Anglet pour la Mise à Disposition de Parcelles Communales dans le Cadre de Mesures Compensatoires de Deux Espèces Végétales Présentes sur la Ligne T2 du
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Convention de Financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour l'Aménagement de Pistes Cyclables
Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain - Approbation de la Modification des Statuts et Désignation de Trois Suppléants Représentants la Commune d'Anglet
Approbation et Création du Jumelage entre les Villes d'Anglet et de Fermo
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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