21 décembre 2005
33
délibérations
10
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (33)
Vote du Budget Annexe Eau Potable 2006
Attribution de Subventions aux Associations
Enseignement Pulic — Subventions Sorties et Projets Pedagogiques
Decisions Budgetaires Modificatives
Maison pour Tous — Tarifs d'Occupation
Taxes et Produits Irrecouvrables
Budget Eau Potable — Récupération TVA
Vote du Budget Primitif 2006
Budget Annexe Eau Potable — Recuperation de T.V.A
Approbation du Budget 2006 de l'Office Municipal de Tourisme
Enseignement Public — Répartition Crédits
Avenants Contrat Temps Libre et Contrat Éducatif Local
Classement dans le Domaine Communal des Voies Allée du Grand Champ Allée de Peyré Allée des Orchidées
Zone Portuaire Avis Dur la Demande d'Autorisation par la Cci pour l'Exploitation d'Un Entrepôt de Stockage
Programme Socrates – Convention
Demande Modification PLU
Télésurveillance des Carrefours à Feux
Travaux en Regie 2005 — Decision Modificative
Ferme Camiade — Construction 10 Logements Plus
Vente aux Enchères Terrain Secteur de Chiberta
Aménagement de la Rue des Quatre Cantons Avenant au Lot Éclairage
Rénovation de la Salle des Fêtes de lHôtel de Ville Avenants aux Marchés de Travaux
Fixation de la Surtaxe Communale sur l'Eau pour 2006
Charte de Producteurs d'Eau Potable
Smun Convention Fourniture et Vente en Gros Eau Potable
Ressources Humaines — Recensement
Ressources Humaines : Tableau des Emplois
Enseignement Public — Crédit aux 3 Écoles Bilingues
Attribution Bourses Scolaires
Enseignement Public — Crédits Enfance Inidaptée
Stade Orok Bat — Bail à Construction
Fourniture de Carburants et de Combustibles pour l'Année 2006
Équipement Culturel aux Abords de la Rn10 Transfert de Maîtrise d'Ouvrage
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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