29 mars 2006
41
délibérations
13
Autres decisions
10
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
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Délibérations (41)
Écuries de Baroja Rénovation Résiliation du Marché Relatif au Lot Peinture
La Barre l'Aire de Roule Adp Marchés
Salle des Congrès de la Chambre d'Amour Maîtrise d'Oeuvre Marché Complémentaire
HABITAT - OPAH
Affectation du Resultat 2005
Compte de Gestion 2005
Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977
Fixation des Taux d'Imposition 2006
Promenade des Sources Confortement Partiel Appel d'Offres
Avenue de l'Adour Éclairage Public 4 Ème Tranche
Fourniture de Matériels et Véhicules Marchés
Fourniture de Matériels Électriques Marché à Bons de Commande
Golf de Chiberta — Extension Local Technique
Rue de Chassin Acquisition d'Une Parcelle à Monsieur Gestede
Boulevard des Plages Aménagement Accotement Est 2 Ème Tranche Section Corsaires Madrague
Elargissement Rue du Gl Sauvagnac — Acquisition Parcelle
Cession Parcelle pour Élargissement Rues 4 Cantons et de Lauzin
Bilan Acquisitions et Cessions Immobilières 2005
Plage de la Madrague Réhabilitation du Bâtiment de Service
Port de Bayonne Aménagement des Quais de Blancpignon et St Bernard Avis sur le Dossier
Equipement Culturel — Transfert Foncier et Autorisations Admin
Equipement Culturel — Terrain Résidence Minerva
Modification N° 2 du PLU — Avis Après Enquête
Approbation du Compte Administratif 2005
Affectation du Resultat 2005 du Budget Annexe Eau Potable
Bibliotheque Municipale — Demande de Subvention pour Action Thematique
Approbation du Compte Administratif 2005 – Budget Annexe Eau Potable
Decisions Budgetaires Modificatives
Politique du Livre — Subvention Centre National du Livre
Assurance Prévoyance - Marché
Bibliotheque Municipale — Demande de Subvention pour Informatisation
Compte de Gestion 2005 du Budget Annexe Eau Potable
Allée Follereau — Cession Délaissé Terrain
Rue de Beaulieu — Cession de Parcelle
Avenue de l'Adour Enfouissement des Réseaux EDF 4 Ème Tranche
Avenue de l'Adour Enfouissement des Réseaux France Télécom 4 Ème Tranche
Association d'Aide Familiale et Sociale — Convention de Partenariat
Versement au Centre Communal d'Action Sociale d'Une Partie de l'Impot sur les Spectacles
Ressources Humaines : Modification du Tableau des Emplois
Marché Restauration Scolaire
Fixation des Tarifs de Participation aux Structures d'Accueil de la Petite Enfance
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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