Conseil municipal du 29/04/2024

Annecy 29 avril 2024 23 délibérations
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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Appel à manifestation d'intérêt — "Transformer et redonner vie à six bâtiments municipaux" - Règlement

4

Aide à la préparation et à la participation d'Antoine Collomb- Patton aux Jeux Olympiques des sourds Deaflympics Games 2024

16

Déclassement et aliénation au profit de la SAS Annecy Carillons d'une partie de la rue des Carillons et de l'avenue des Carrés (Annecy-le-Vieux)

🌱 Environnement 3 délibérations
5

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville

9

Conventions de partenariat 2024 — 2027 avec l'état relatives aux parcours d'éducation artistique et culturelle, environnementaux et numériques des écoles publiques de la Ville d'Annecy

18

Forêt communale — Campagne d'affouage - Hiver 2024-2025 Chloé RIVIÈRE

👥 Ressources humaines 3 délibérations
21

Tableau des effectifs sur emplois permanents : mise à jour Etienne ANDRÉYS

22

Modalités d'indemnisation des agents participant aux opérations électorales Compte-rendu des décisions du Maire

23

Compte rendu des décisions du Maire (période du 29 janvier au 14 mars 2024) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 24 juillet 2023 au 5 mars 2024)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

Approbation des projets des lauréats de la deuxième édition du Budget participatif

8

Convention de financement avec l'État dans le cadre du dispositif "Notre école, faisons-la ensemble" (NEFLE) - Projet de l'école élémentaire publique La Plaine : "Développer les conditions du Bien-Être pour la Réussite de TOUS les élèves"

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
7

Convention d'objectifs et de financement 2024 - 2028 avec la caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie pour l'obtention de la subvention "Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire" et de la Bonification "Plan mercredi"

14

Archipel Sud MJC centre social — Attribution d'une Gaël DESMOUCELLES subvention spécifique pour la mise en oeuvre du projet jeunesse : création d'un secteur jeunes Annecy Centre

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
15

Rénovation énergétique du groupe scolaire des Pommaries : compte-rendu annuel de la SPL Oser Cadre de vie - Aménagement - Logement

17

Déclassement et aliénation de terrain au profit des époux DIMIER, situé 3 chemin des sources (Seynod)

Sport 2 délibérations
19

Approbation du règlement intérieur du complexe sportif d'Albigny

20

Remboursement d'activités à la piscine Jean Régis

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024

🎓 Éducation 1 délibération
6

Modification de la carte des secteurs scolaires des écoles Vallin-Fier et Romains

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Règlement intérieur à destination des usagers du Fabien GÉRY Conservatoire à Rayonnement Régional d'Annecy (CRR)

🛡️ Sécurité 1 délibération
11

Gestion des ivresses publiques et manifestes - Avenant n° 1 à la convention tripartite de prise en charge entre la ville d'Annecy, la Direction départementale de la Sécurité Publique de la Haute-Savoie et l'association SOS Médecin

💻 Numérique 1 délibération
12

Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Aurélien MODURIER Télécoms (CANUT)

🌍 International 1 délibération
13

Attribution de bourses municipales dans le cadre du Jean-François dispositif "Séjour découverte" DEGENNE

PDF https://www.annecy.fr/fileadmin/mediatheque_annecy/Deliberations/2024/20240429/ODJ_CM_29_04_2024.pdf
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