29 avril 2024

Conseil Municipal de la Commune d'Annecy
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 29 AVRIL 2024
à 18h00 à Cap Périaz
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 25 mars 2024
2 - Approbation des projets des lauréats de la deuxième édition Marie BERTRAND
du Budget participatif
3 - Appel à manifestation d'intérêt - "Transformer et redonner Benjamin MARIAS
vie à six bâtiments municipaux" - Règlement
4 - Aide à la préparation et à la participation d'Antoine Collomb- Catherine ALLARD
Patton aux Jeux Olympiques des sourds Deaflympics
Games 2024
Institutions
5 - Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la M. LE MAIRE
Haute-Savoie (SYANE) - Désignation d'un nouveau
représentant de la Ville
Générations futures
6 - Modification de la carte des secteurs scolaires des écoles Christian BOVIER
Vallin-Fier et Romains
7 - Convention d'objectifs et de financement 2024 - 2028 avec Christian BOVIER
la caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie pour
l'obtention de la subvention "Prestation de service Accueil de
loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire" et de la
Bonification "Plan mercredi"
8 - Convention de financement avec l'État dans le cadre du Christian BOVIER
dispositif "Notre école, faisons-la ensemble" (NEFLE) -
Projet de l'école élémentaire publique La Plaine :
"Développer les conditions du Bien-Être pour la Réussite de
TOUS les élèves"
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9 - Conventions de partenariat 2024 - 2027 avec l'état relatives Christian BOVIER
aux parcours d'éducation artistique et culturelle,
environnementaux et numériques des écoles publiques de la
Ville d'Annecy
Culture
10 - Règlement intérieur à destination des usagers du Fabien GÉRY
Conservatoire à Rayonnement Régional d'Annecy (CRR)
Tranquillité publique
11 - Gestion des ivresses publiques et manifestes - Avenant n° 1 Samuel DIXNEUF
à la convention tripartite de prise en charge entre la ville
d'Annecy, la Direction départementale de la Sécurité
Publique de la Haute-Savoie et l'association SOS Médecin
Transition numérique
12 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Aurélien MODURIER
Télécoms (CANUT)
Relations internationales
13 - Attribution de bourses municipales dans le cadre du Jean-François
dispositif "Séjour découverte" DEGENNE
Jeunesse et politique socioculturelle
14 - Archipel Sud MJC centre social - Attribution d'une Gaël DESMOUCELLES
subvention spécifique pour la mise en oeuvre du projet
jeunesse : création d'un secteur jeunes Annecy Centre
Patrimoine et construction responsables
15 - Rénovation énergétique du groupe scolaire des Pommaries : Benjamin MARIAS
compte-rendu annuel de la SPL Oser
Cadre de vie - Aménagement - Logement
Affaires foncières
16 - Déclassement et aliénation au profit de la SAS Annecy Odile CERIATI MAURIS
Carillons d'une partie de la rue des Carillons et de l'avenue
des Carrés (Annecy-le-Vieux)
17 - Déclassement et aliénation de terrain au profit des époux Olivier BARRY
DIMIER, situé 3 chemin des sources (Seynod)
Paysages et biodiversité
18 - Forêt communale - Campagne d'affouage - Hiver 2024-2025 Chloé RIVIÈRE
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Sports
19 - Approbation du règlement intérieur du complexe sportif Catherine ALLARD
d'Albigny
20 - Remboursement d'activités à la piscine Jean Régis Catherine ALLARD
Ressources internes
Ressources humaines
21 - Tableau des effectifs sur emplois permanents : mise à jour Etienne ANDRÉYS
22 - Modalités d'indemnisation des agents participant aux Marie BERTRAND
opérations électorales
Compte-rendu des décisions du Maire
23 - Compte rendu des décisions du Maire (période du 29 janvier M. LE MAIRE
au 14 mars 2024) et information sur les marchés publics et
avenants conclus (période du 24 juillet 2023 au 5 mars
2024)
Questions diverses
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