Conseil municipal du 27/05/2024

Rénovation du réseau d'éclairage public — Travaux de gros Aurélien MODURIER entretien et de réparation programme 2024 (1ère tranche) - Plan de financement en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Énergies et d'Équipement Numérique de la Haute-Savoie)

Rénovation du réseau d'éclairage public — Régulation des Aurélien MODURIER installations - Travaux de modernisation d'armoires de commande - Plan de financement établi en partenariat avec le SYANE (Syndicat des Énergies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie)

Boulevard du Fier — Réalisation de deux pistes cyclables monodirectionnelles entre l'avenue des Iles et la rue Maréchal Leclerc (partie tronçon 31 du Schéma Directeur Cyclable) - Convention avec le Grand Annecy de transfert de maitrise d'ouvrage avec désignation d'un maitre d'ouvrage unique

Convention avec le Grand Annecy relative au versement d'un fonds de concours pour le financement du schéma directeur cyclable (tronçon n° 54) - Carrefour rue du Bel Air - Allée de Boutae

Déclassement par anticipation et aliénation de terrain au profit de la SCCV VILLA ANNECIA situé 4 avenue de Cran (Annecy) - Abrogation de la délibération n° D.CN.2023-285 du 20 novembre 2023

Acquisition de terrain appartenant à l'ASL du lotissement Guillermin en vue d'un aménagement de voirie - Rue du Pré d'Avril/impasse des Grèbes (Annecy-le-Vieux)

Acquisition de terrain appartenant aux consorts LACHENAL pour l'aménagement de la rue du Printemps (Annecy-le- Vieux)

Acquisition de terrain appartenant aux consorts FUMEX situé en bordure du chemin du cimetière (Pringy)

Acquisition de terrains appartenant à la SEP FERRIERES et situés en bordure du chemin du cimetière (Pringy)

Garantie d'emprunt d'un montant de 992 639 euros sollicitée par la SA d'HLM Alliade Habitat, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux (4 PLUS - 4 PLAI et 2 PLS) situés rue du Capitaine Baud, opération immobilière "Allure" (Annecy-le-Vieux)

Convention de partenariat annuelle avec la Fondation Université de Savoie Mont-Blanc dans le cadre de la PICCHEDDA promotion du bien-être et de la santé mentale au sein du territoire annécien

Avenant n° 1 de prolongation à la convention de partenariat Bénédicte SERRATE avec la MILDECA relative à la prévention des conduites addictives à l'échelle de la commune d'Annecy Cadre de vie - Aménagement - Logement

Garantie d'emprunt d'un montant de 2 706 649 euros sollicitée par la SA d'HLM CDC Habitat Social, emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de la construction de 34 logements locatifs sociaux (22 PLUS - 11 PLAI et 1 PLS) situés 52 avenue de Brogny, opération immobilière "Résidence école des Fins"

Attribution des subventions aux associations dans le cadre du dispositif "Vital'Eté" 2024

Nouveau règlement intérieur des accueils périscolaires, des activités sportives municipales et des centres de loisirs sans hébergement municipaux – Abrogation du règlement adopté par la délibération n° D.CN.2023-104 du 22 mai 2023

Politique tarifaire : mises à jour des fiches relatives au Fabienne GRÉBERT Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) et aux musées

Mise à enquête publique portant sur le déclassement d'une partie de la rue des Frères Montgolfier (Seynod) Garanties d'emprunt

Convention de partenariat 2024 — 2025 relative à la mise en place de cours de soutien scolaire durant le temps périscolaire entre l'association Entraide Jeunes 74 et l'Éducation Nationale dans les écoles élémentaires publiques de la ville d'Annecy

Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie pour le versement BLARDET de la prestation de service et des missions renforcées pour le relais petite enfance Est - Année 2024

Convention de dépôts d'œuvres du Musée — Château Fabien GÉRY d'Annecy auprès du Musée Robert Dubois-Corneau à

Convention de partenariat avec CITIA dans le cadre de Jean-Louis TOÉ l'événement "La différence s'anime au Festival" - Années 2024-2025

Convention de partenariat avec le lycée professionnel Etienne ANDRÉYS Germain Sommeiller pour l'accueil de jeunes en formation professionnelle dans les métiers de l'animation Compte-rendu des décisions du Maire

Compte rendu des décisions du Maire (période du 15 mars au 11 avril 2024) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 8 février au 7 avril 2024)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2024

Utilisation de l'API Impôt Particulier de la DGFiP - Aurélien MODURIER Simplification de la récupération automatique des données fiscales pour les services liés à la famille