27 mai 2024

Conseil Municipal de la Commune d'Annecy
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 27 MAI 2024
à 18h00 à Cap Périaz
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 29 avril 2024
Voirie
2 - Rénovation du réseau d'éclairage public - Travaux de gros Aurélien MODURIER
entretien et de réparation programme 2024 (1ère tranche) -
Plan de financement en partenariat avec le SYANE
(Syndicat des Énergies et d'Équipement Numérique de la
Haute-Savoie)
3 - Rénovation du réseau d'éclairage public - Régulation des Aurélien MODURIER
installations - Travaux de modernisation d'armoires de
commande - Plan de financement établi en partenariat avec
le SYANE (Syndicat des Énergies et de l'Aménagement
Numérique de la Haute-Savoie)
4 - Boulevard du Fier - Réalisation de deux pistes cyclables Marion LAFARIE
monodirectionnelles entre l'avenue des Iles et la rue
Maréchal Leclerc (partie tronçon 31 du Schéma Directeur
Cyclable) - Convention avec le Grand Annecy de transfert de
maitrise d'ouvrage avec désignation d'un maitre d'ouvrage
unique
5 - Convention avec le Grand Annecy relative au versement Marion LAFARIE
d'un fonds de concours pour le financement du schéma
directeur cyclable (tronçon n° 54) - Carrefour rue du Bel Air -
Allée de Boutae
Sports
6 - Attribution des subventions aux associations dans le cadre Catherine ALLARD
du dispositif "Vital'Eté" 2024
Tarifs
7 - Politique tarifaire : mises à jour des fiches relatives au Fabienne GRÉBERT
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) et aux
musées
1
Transition numérique
8 - Utilisation de l'API Impôt Particulier de la DGFiP - Aurélien MODURIER
Simplification de la récupération automatique des données
fiscales pour les services liés à la famille
Générations futures
9 - Nouveau règlement intérieur des accueils périscolaires, des Christian BOVIER
activités sportives municipales et des centres de loisirs sans
hébergement municipaux – Abrogation du règlement adopté
par la délibération n° D.CN.2023-104 du 22 mai 2023
10 - Convention de partenariat 2024-2025 relative à la mise en Christian BOVIER
place de cours de soutien scolaire durant le temps
périscolaire entre l'association Entraide Jeunes 74 et
l'Éducation Nationale dans les écoles élémentaires
publiques de la ville d'Annecy
11 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse Christelle MERMILLOD
d'allocations familiales de Haute-Savoie pour le versement BLARDET
de la prestation de service et des missions renforcées pour
le relais petite enfance Est - Année 2024
Culture
12 - Convention de dépôts d'œuvres du Musée-Château Fabien GÉRY
d'Annecy auprès du Musée Robert Dubois-Corneau à
Brunoy
Solidarités, insertion, santé et bien vieillir
13 - Convention de partenariat avec CITIA dans le cadre de Jean-Louis TOÉ
l'événement "La différence s'anime au Festival" - Années
2024-2025
14 - Convention de partenariat annuelle avec la Fondation Karine BUI-XUAN
Université de Savoie Mont-Blanc dans le cadre de la PICCHEDDA
promotion du bien-être et de la santé mentale au sein du
territoire annécien
15 - Avenant n° 1 de prolongation à la convention de partenariat Bénédicte SERRATE
avec la MILDECA relative à la prévention des conduites
addictives à l'échelle de la commune d'Annecy
Cadre de vie - Aménagement - Logement
Affaires foncières
16 - Déclassement par anticipation et aliénation de terrain au Chantale FARMER
profit de la SCCV VILLA ANNECIA situé 4 avenue de Cran
(Annecy) - Abrogation de la délibération n° D.CN.2023-285
du 20 novembre 2023
2
17 - Acquisition de terrain appartenant à l'ASL du lotissement Odile CERIATI MAURIS
Guillermin en vue d'un aménagement de voirie - Rue du Pré
d'Avril/impasse des Grèbes (Annecy-le-Vieux)
18 - Acquisition de terrain appartenant aux consorts LACHENAL Odile CERIATI MAURIS
pour l'aménagement de la rue du Printemps (Annecy-le-
Vieux)
19 - Acquisition de terrain appartenant aux consorts FUMEX Xavier OSTERNAUD
situé en bordure du chemin du cimetière (Pringy)
20 - Acquisition de terrains appartenant à la SEP FERRIERES et Xavier OSTERNAUD
situés en bordure du chemin du cimetière (Pringy)
21 - Mise à enquête publique portant sur le déclassement d'une Olivier BARRY
partie de la rue des Frères Montgolfier (Seynod)
Garanties d'emprunt
22 - Garantie d'emprunt d'un montant de 2 706 649 euros Xavier DUMONT
sollicitée par la SA d'HLM CDC Habitat Social, emprunt
contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
dans le cadre de la construction de 34 logements locatifs
sociaux (22 PLUS - 11 PLAI et 1 PLS) situés 52 avenue de
Brogny, opération immobilière "Résidence école des Fins"
23 - Garantie d'emprunt d'un montant de 992 639 euros sollicitée Xavier DUMONT
par la SA d'HLM Alliade Habitat, emprunt contracté auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de
l'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux
(4 PLUS - 4 PLAI et 2 PLS) situés rue du Capitaine Baud,
opération immobilière "Allure" (Annecy-le-Vieux)
Ressources internes
Ressources humaines
24 - Convention de partenariat avec le lycée professionnel Etienne ANDRÉYS
Germain Sommeiller pour l'accueil de jeunes en formation
professionnelle dans les métiers de l'animation
Compte-rendu des décisions du Maire
25 - Compte rendu des décisions du Maire (période du 15 mars M. LE MAIRE
au 11 avril 2024) et information sur les marchés publics et
avenants conclus (période du 8 février au 7 avril 2024)
Questions diverses
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