16 décembre 2025

Décisions budgétaires modificatives n°6 budget général - annule et remplace

Aide à l'association Pôle Artistique et Culturel du Collège Angèle Vannier - subvention 2026

Aide à l'association culturelle denvergure communautaire Superflux - subvention 2026

Terre de Sources — convention de partenariat et convention constitutive du groupement de commandes

Création des AP — CP Travaux d'extension et de réhabilitation du Complexe Sportif La Brionnière

Demande de fonds de c'oncours de la commune de Val C'ouesnon

Adoption d'une solution de gestion des ressources humaines en mode SaaS

Accompagnement renforcé des personnes allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) visant à favoriser leur insertion professionnelle et leur retour à lemploi

Nouvel échéancier Remboursement Office des Sports et Loisirs

Contrat de relance pour la réussite écologique (CRTE) - Validation de la convention financière 2025

Conseil en Architecture et Urbanisme du Département d'Ille et Vilaine - Avenant à la convention triennale

Intégration d'une SPL régionale de tiers financement pour la rénovation énergétique des logements privés - OBTF

Convention GEMAPI avec Fougères Agglomération pour la période 2026-2028

Décisions budgétaires modificatives Budget Annexe Santé n°4

Décisions Budgétaires Modificatives n°6 Budget Général

Convention de partenariat Agence de LEnergie du Pays de Fougères

Attribution aide à limmobilier dentreprise Entreprise Labbé Maen Roch

Attribution subvention aides pass nouveaux agriculteurs

Avis sur le Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage dIlle-et-Vilaine 2026-2031 (SDAHGV)

Création d'un emploi permanent d'Ingénieur Territorial

Création d'un emploi permanent d'animateur territorial principal 2ème classe

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique d'agent d'entretien des espaces verts

Création d'un poste non permanent d'agent de voirie

Prolongation de lexpérimentation de la semaine des 4 jours jusquau 31 décembre 2026

Tableau des effectifs au 31 décembre 2025 et suppression de postes au tableau des effectifs

Adoption du tableau des effectifs au 31 décembre 2025

Création d'un poste non permanent d'un agent d'entretien à l'ALSH Les Ptits gallos

Création de postes dans le cadre des avancements de grades

Modification du règlement intérieur — mise à jour des autorisations dabsence discrétionnaires

Renouvellement d'un emploi non permanent dagent de médiathèque

Création d'un poste non permanent à temps non c'omplet d'adjoint d'animation au service j'eunesse

Renouvellement d'un contrat à durée déterminée en portage CDG35 agent auxiliaire de puériculture Ilôt Calin

Création d'un emploi non permanent à temps non complet dagent petite enfance au multi-accueil lIlôt Calin

Renouvellement contrat projet chargé de mission habitat

Création d'un poste non permanent d'adjoint d'animation à l'ALSH Les ptits gallos

Modification du mode de reconduction des marchés Acquisitions de documents sonores, audiovisuels, imprimés pour adulte et jeunesse et bandes dessinées

Avenant n°1 Marché public « Groupement de commande pour l'entretien de la voirie intercommunale2025-2028

Choix maitrise duvre réhabilitation du Complexe sportif « La Brionnière » à Maen Roch

Attribution du lot 1 Val — Couesnon Marché Conception réalisation installation uvres dart La Régalante