27 janvier 2026
29
délibérations
15
Finances & Budget
8
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
D'ébat d'orientations budgétaires 2026
Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne Annule et remp:ace suite à une erreur matérielle
Choix d'implantation du projet de micro-crèches
Demande d'ouverture d'une l'igne de crédits pour la commune de Chauvigné
Ouverture de crédits
Autorisation de dépenses au c — 6232 et c-6234
Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne
Convention et budget prévisionnel 2026 de la Destination Rennes et Les Portes de Bretagne
Définition d'une stratégie patrimoniale
Présentation et signature accord de territoire du bassin de Couesnon en remplacement du Contrat Unique
Programmation 2023 — 2025 Bien vivre partout en Bretagne
Validation de la programmation 2025 du CDST Volet investissement
Mise à jour du Plan de Corps de Rues Simplifiées (PCRS) image et vecteur - éléments de coûts
D'otation de Solidarité Communautaire 2026
Versement exceptionnel d'un acompte anticipé à la Mission Locale du Pays de Fougères
Mise en place d'une indemnité de maniement de fonds
CEE ALSH Perceval et Multi — sites Les Ptits Gallos - vacances dhiver 2026
Contrats d'engagement éducatif services jeunesse vacances dhiver 2026 (Coglados et Ados Explorer)
Organigramme des services communautaires au 1er février 2026
Création d'un emploi non permanent dagent de maintenance
Renouvellement d'un emploi non permanent dagent de médiathèque
Contrat non permanent dagent d'entretien pour lAccueil de Loisirs Sans Hébergement Les ptits gallos
Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances dhiver 2026
Vente d'un terrain à la SASU A.G.N.A ZA de la Sortoire à Saint-Rémy-du-Plain
Convention de servitude avec ENEDIS — ZA La Croix Rouge MAEN ROCH
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de Couesnon Marches de Bretagne en 2025
Approbation du projet de Plan de Gestion de la Baie du Mont Saint Michel
Modification de lIntérêt Communautaire en matière de poliltique du logement et du cadre de vie
Mise en uvre d'une politique intercommunale des attributions de logement social
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