Conseil municipal du 2026-01-27
29
délibérations
15
Finances & Budget
8
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Débat d'orientations budgétaires 2026
Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne Annule et remp:ace suite à une erreur matérielle
Choix dimplantation du projet de micro-crèches
Demande douverture dune ligne de crédits pour la commune de Chauvigné
Ouverture de crédits
Autorisation de dépenses au c — 6232 et c-6234
Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne
Convention et budget prévisionnel 2026 de la Destination Rennes et Les Portes de Bretagne
Définition dune stratégie patrimoniale
Présentation et signature accord de territoire du bassin de Couesnon en remplacement du Contrat Unique
Programmation 2023 — 2025 Bien vivre partout en Bretagne
Validation de la programmation 2025 du CDST Volet investissement
Mise à jour du Plan de Corps de Rues Simplifiées (PCRS) image et vecteur - éléments de coûts
Dotation de Solidarité Communautaire 2026
Versement exceptionnel dun acompte anticipé à la Mission Locale du Pays de Fougères
Mise en place dune indemnité de maniement de fonds
CEE ALSH Perceval et Multi — sites Les Ptits Gallos - vacances d'hiver 2026
Contrats d'engagement éducatif services jeunesse vacances d'hiver 2026 (Coglados et Ados Explorer)
Organigramme des services communautaires au 1er février 2026
Création dun emploi non permanent dagent de maintenance
Renouvellement dun emploi non permanent dagent de médiathèque
Contrat non permanent dagent d'entretien pour lAccueil de Loisirs Sans Hébergement Les p'tits gallos
Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances d'hiver 2026
Vente dun terrain à la SASU A.G.N.A ZA de la Sortoire à Saint-Rémy-du-Plain
Convention de servitude avec ENEDIS — ZA La Croix Rouge MAEN ROCH
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de Couesnon Marches de Bretagne en 2025
Approbation du projet de Plan de Gestion de la Baie du Mont Saint Michel
Modification de lIntérêt Communautaire en matière de poliltique du logement et du cadre de vie
Mise en uvre dune politique intercommunale des attributions de logement social
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