CM

27 janvier 2026

Arches 29 délibérations

29

délibérations

15

Finances & Budget

8

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (29)

Finances & Budget 15 délibérations
2026

D'ébat d'orientations budgétaires 2026

2026

Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne Annule et remp:ace suite à une erreur matérielle

2026

Choix d'implantation du projet de micro-crèches

2026

Demande d'ouverture d'une l'igne de crédits pour la commune de Chauvigné

2026

Ouverture de crédits

2026

Autorisation de dépenses au c — 6232 et c-6234

2026

Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne

2026

Convention et budget prévisionnel 2026 de la Destination Rennes et Les Portes de Bretagne

2026

Définition d'une stratégie patrimoniale

2026

Présentation et signature accord de territoire du bassin de Couesnon en remplacement du Contrat Unique

2026

Programmation 2023 — 2025 Bien vivre partout en Bretagne

2026

Validation de la programmation 2025 du CDST Volet investissement

2026

Mise à jour du Plan de Corps de Rues Simplifiées (PCRS) image et vecteur - éléments de coûts

2026

D'otation de Solidarité Communautaire 2026

2026

Versement exceptionnel d'un acompte anticipé à la Mission Locale du Pays de Fougères

Ressources humaines 8 délibérations
2026

Mise en place d'une indemnité de maniement de fonds

2026

CEE ALSH Perceval et Multi — sites Les Ptits Gallos - vacances dhiver 2026

2026

Contrats d'engagement éducatif services jeunesse vacances dhiver 2026 (Coglados et Ados Explorer)

2026

Organigramme des services communautaires au 1er février 2026

2026

Création d'un emploi non permanent dagent de maintenance

2026

Renouvellement d'un emploi non permanent dagent de médiathèque

2026

Contrat non permanent dagent d'entretien pour lAccueil de Loisirs Sans Hébergement Les ptits gallos

2026

Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances dhiver 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Vente d'un terrain à la SASU A.G.N.A ZA de la Sortoire à Saint-Rémy-du-Plain

2026

Convention de servitude avec ENEDIS — ZA La Croix Rouge MAEN ROCH

2026

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de Couesnon Marches de Bretagne en 2025

Environnement 2 délibérations
2026

Approbation du projet de Plan de Gestion de la Baie du Mont Saint Michel

2026

Modification de lIntérêt Communautaire en matière de poliltique du logement et du cadre de vie

Social & Santé 1 délibération
2026

Mise en uvre d'une politique intercommunale des attributions de logement social

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