25 novembre 2025

Revoyure du Pacte Financier et Fiscal Fonds de concours terrains synthétiques

Convention tripartite Office des sports, C'ouesnon Marches de Bretagne et communes - modalités financière GE

Convention entre lOffice des Sports et Loisirs, Couesnon Marches de Bretagne et les communes - modalités financières

Décisions budgétaires modificatives n° budget annexe logement

Décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexes ordures ménagères

Décisions budgétaires modificatives n°3 budget annexe santé

Décisions budgétaires modificatives n°3 budget annexe Zones d'Activités

Décisions budgétaires modificatives n°5 budget général

D'otations aux c'ollèges — autorisation du versement d'un acompte de 50 % sur le budget 2026

Modification convention réservation places multi-accueil par les entreprises

27ème édition du Printemps du Coglais — Couesnon Marches de Bretagne

Anticipation de versement aux associations conventionnées Interval Coglais, Coglais Musique Jeanne Morel, école de cirque Le Rire du Roseau en février 2026

Autorisation de paiement frais dadministration Programme ACTEE

Lutte contre le frelon asiatique et convention avec le FGDON dIlle et Vilaine

Programme Breizh Bocage 2023 — 2027 Demande de subvention

Création d'un emploi non permanent dagent de voirie

Création de deux postes permanents Animateurs ALSH Perceval à temps non complet adjoint d'animation

Création d'un emploi dadjoint d'animation non permanent annualisé ALSH Perceval, à temps non complet

Renouvellement Contrat Animateur ALSH Les Ptits Gallos à temps non complet en portage CDG35

Création d'un emploi permanent de d'irection adjointe C'oglidou sur le grade d'Auxiliaire de Puériculture

Création poste Chargé de Mission Atlas de la Biodiversité Intercommunal en contrat projet

Attribution lots 2et 3 réalisation doeuvres darts Régalante

Autorisation de signature d'un acte de constitution de servitudes Vente de 3 logements à Montours

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024

Modification des statuts du Syndicat Mixte du Couesnon Aval