Conseil municipal du 2025-06-24

Annule et remplace suite à une erreur matérielle 2025_168 Création dun emploi dadjoint danimation non permanent ALSH Perceval signé

Renouvellements de deux contrats à durée déterminée ALSH Perceval Rentrée de septembre 2025

Annule et remplace la délibération 2025_164 Création dun emploi permanent dadjoint Technique Principal 1ère classe Responsable du SPANC - suite à une erreur matérielle

Modification règlement intérieur — expérimentation semaine de 4 jours

Modification règlement intérieur — Bornes horaires de travail

Création dun emploi non permanent dagent social à temps complet Multi accueil COGLIDOU

Création dun poste à durée déterminée animation service jeunesse Coglados

Création dun emploi dadjoint danimation non permanent ALSH Perceval

Création dun emploi non permanent dadjoint du patrimoine à temps complet Médiathèque de Saint Hilaire des Landes

Recrutement dun agent contractuel sur le poste permanent chargé de mission de la commande publique

Création dun emploi permanent dadjoint Technique Principal 2ème classe Responsable du SPANC

Recrutement dun agent contractuel sur le poste de responsable du service communication

Création dun emploi permanent dadjoint Administratif territorial assistant ressources humaines et comptable

Avenant n°2 au contrat de travail du chargé de mission projet commercialisation des zones dactivités du territoire

Création dun emploi non permanent danimateur (trice) au Relais Petite Enfance sur le grade déducateur de jeunes enfants

Création dun emploi dadjoint danimation non permanent ALSH Perceval

Création dun emploi dagent de voirie en portage par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle et Vilaine

Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances dautomne 2025

Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires dAutomne 2025 ALSH PERCEVAL ET MULTISITES

2025_158 Création dun contrat dapprentissage Auxiliaire de puériculture Multiaccueil Coglidou

Créations emplois permanents suite aux résultats de la promotion interne 2025

Création dun contrat dapprentissage au service Jeunesse

Recrutement dun agent contractuel sur le poste permanent dagent daccueil au PSS

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement

Décision budgétaires modificatives du budget général n02

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Zones dActivités

Billetterie pour le port miniature de la base de loisirs Récrénature tarification pour les structures communautaires liées à lenfance-jeunesse

Partenariats et règlement du dispositif des chèques-culture 2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec lassociation Le Rire du Roseau

Renouvellement de la convention de partenariat avec lassociation Coglais Musique Jeanne Morel

16ème saison culturelle du Centre Culturel du Coglais Présentation du budget prévisionnel, des tarifs et de la programmation 2025-2026

Nouvelle organisation sportive et financière Office des sports Groupement demployeurs Sport

Politique de révision des loyers Indice de référence des loyers (IRL)

Evolution du dispositif daide à linstallation agricole Pass nouveaux agriculteurs Couesnon Marches de Bretagne

Révision du règlement de laide à limmobilier dentreprise

Validation des tarifs Séjour Pléneuf Val André 2025

Projet de création de deux micro-crèches

Mise en uvre et financement de la politique de mobilité de la Communauté de Communes - Forfait Versement mobilité

Suite à une erreur matérielle Attribution marché entretien voirie communautaire marché public 2025-2028

Entretien voirie communautaire marché public 2025-2028

Avenant au marché public dassurance lot 1 assurance dommages aux biens et des risques annexes

Avenant marché de maîtrise duvre Maison de Santé Tremblay 35460 Val Couesnon

Marché public entretien de la voirie intercommunale de Couesnon Marches de Bretagne 2022-2025

Acquisition des uvres d'art de la Régalante Modalité dacquisition et dinstallation des uvres dart

Correction montant attribué du marché public déploiement de la GTB sur 4 sites communautaires

avenant de travaux n°2 Entreprise RUAULT ELECTRICITE lot 10 Electricité Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

avenant de travaux n°1 Entreprise LAIZE CARRELAGE lot 8 carrelage faïence Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

avenant de travaux n°4 Entreprise ANTOINE REMI lot 6 Menuiseries intérieures Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

avenant de travaux n°2 Entreprise DANIEL CONSTRUCTIONS Lot 3 charpente Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

Avenant de travaux n°3 Entreprise CF Constructions Lot 2 Gros uvres Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

Avenant de travaux n°1 Entreprise Bouteloup Lot 1 VRD aménagement extérieurs Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

Modification de lintérêt communautaire de la compétence optionnelle « Action Sociale » en application de la Loi du 18 décembre 2023

Présentation et validation des horaires de fermeture du Multi-accueil Coglidou,

Syndicat Mixte du Couesnon AVAL Modification des statuts

Modification de la désignation dun représentant de la commune de Val Couesnon au Syndicat Couesnon Aval

Vente ensemble immobilier 8 — 10-12 rue Saint Melaine Les Portes du Coglais création de servitudes de passage