27 mai 2025
23
délibérations
17
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Pacte territorial France Rénov' avec lANAH Mise à jour du plan de financement
Définition d'une politique commune concernant lapplication des loyers et charges aux associations
Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Assainissement
Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement
Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe santé
Décisions budgétaires modificatives Budget Général n°1
Agence Départementale dInformation sur le Logement dIlle-et-Vilaine (ADIL 35) Convention 2025-2026
Convention avec l'Agence Locale de l'Energie pour la mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov
Validation tarification sortie Astérix du 18 Juillet 2025 Services Jeunesse Couesnon Marches de Bretagne
C'oncours photo Les Patrimoines de mon territoire en l'ien avec la c'andidature au l'abel PAH
Convention de partenariat opération dInventaire du patrimoine avec la Région Bretagne durée de 24 mois
Tarification des animations sportives 2025-2026 Ppolitique d'animation sportive
Règlement intérieur des animations sportives dans le cadre de la politique d'animation sportive
Dispositif « Japprends à nager »
Dispositif « Savoir Rouler à Vélo » Demande de subvention auprès de lagence nationale du sport
Association IntervalCoglais Dispositif Musique à l'Ecole
Association IntervalCoglais — Convention de partenariat 2025-2026
Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial Agent d'entretien des s'entiers de randonnée
Ajustement tarification Contrat dEngagement Educatif
Création de deux postes permanents dadjoint technique territorial Agents de Voirie
Renouvellement contrat projet chargé de mission OPAH
Attribution marché public de fourniture démulsion de bitume à 69 %
Attribution marché de fourniture et transports de granulats et matériaux non traités
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