Conseil municipal du 2025-05-27

Arches 27 mai 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

17

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Pacte territorial France Rénov' avec l'ANAH Mise à jour du plan de financement - définition d'une politique commune concernant l'application des loyers et charges aux associations - Attribution marché public de fourniture d'émulsion de bitume à 69 % - Attribution marché de fourniture et transports de granulats et matériaux non traités - Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Assainissement - Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement - Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe santé - Décisions budgétaires modificatives Budget Général n°1 - Création dun poste permanent dadjoint technique territorial Agent dentretien des sentiers de randonnée - Ajustement tarification Contrat dEngagement Educatif - Création de deux postes permanents dadjoint technique territorial Agents de Voirie - Renouvellement contrat projet chargé de mission OPAH - Agence Départementale dInformation sur le Logement dIlle-et-Vilaine (ADIL 35) Convention 2025-2026 - Convention avec lAgence Locale de lEnergie pour la mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov - Validation tarification sortie Astérix du 18 Juillet 2025 Services Jeunesse Couesnon Marches de Bretagne - Concours photo Les Patrimoines de mon territoire en lien avec la candidature au label PAH - Convention de partenariat opération dInventaire du patrimoine avec la Région Bretagne durée de 24 mois - Tarification des animations sportives 2025-2026 Ppolitique danimation sportive - Règlement intérieur des animations sportives dans le cadre de la politique danimation sportive - Dispositif « Japprends à nager »

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2025

Pacte territorial France Rénov' avec l'ANAH Mise à jour du plan de financement

2025

définition d'une politique commune concernant l'application des loyers et charges aux associations

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Assainissement

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe santé

2025

Décisions budgétaires modificatives Budget Général n°1

2025

Agence Départementale dInformation sur le Logement dIlle-et-Vilaine (ADIL 35) Convention 2025-2026

2025

Convention avec lAgence Locale de lEnergie pour la mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov

2025

Validation tarification sortie Astérix du 18 Juillet 2025 Services Jeunesse Couesnon Marches de Bretagne

2025

Concours photo Les Patrimoines de mon territoire en lien avec la candidature au label PAH

2025

Convention de partenariat opération dInventaire du patrimoine avec la Région Bretagne durée de 24 mois

2025

Tarification des animations sportives 2025-2026 Ppolitique danimation sportive

2025

Règlement intérieur des animations sportives dans le cadre de la politique danimation sportive

2025

Dispositif « Japprends à nager »

2025

Dispositif « Savoir Rouler à Vélo » Demande de subvention auprès de lagence nationale du sport

2025

Association IntervalCoglais Dispositif Musique à lEcole

2025

Association IntervalCoglais — Convention de partenariat 2025-2026

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création dun poste permanent dadjoint technique territorial Agent dentretien des sentiers de randonnée

2025

Ajustement tarification Contrat dEngagement Educatif

2025

Création de deux postes permanents dadjoint technique territorial Agents de Voirie

2025

Renouvellement contrat projet chargé de mission OPAH

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Attribution marché public de fourniture d'émulsion de bitume à 69 %

2025

Attribution marché de fourniture et transports de granulats et matériaux non traités

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