CM

27 mai 2025

Arches 23 délibérations

23

délibérations

17

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Pacte territorial France Rénov' avec lANAH Mise à jour du plan de financement

2025

Définition d'une politique commune concernant lapplication des loyers et charges aux associations

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Assainissement

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe Logement

2025

Décisions budgétaires modificatives n°1 au budget annexe santé

2025

Décisions budgétaires modificatives Budget Général n°1

2025

Agence Départementale dInformation sur le Logement dIlle-et-Vilaine (ADIL 35) Convention 2025-2026

2025

Convention avec l'Agence Locale de l'Energie pour la mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov

2025

Validation tarification sortie Astérix du 18 Juillet 2025 Services Jeunesse Couesnon Marches de Bretagne

2025

C'oncours photo Les Patrimoines de mon territoire en l'ien avec la c'andidature au l'abel PAH

2025

Convention de partenariat opération dInventaire du patrimoine avec la Région Bretagne durée de 24 mois

2025

Tarification des animations sportives 2025-2026 Ppolitique d'animation sportive

2025

Règlement intérieur des animations sportives dans le cadre de la politique d'animation sportive

2025

Dispositif « Japprends à nager »

2025

Dispositif « Savoir Rouler à Vélo » Demande de subvention auprès de lagence nationale du sport

2025

Association IntervalCoglais Dispositif Musique à l'Ecole

2025

Association IntervalCoglais — Convention de partenariat 2025-2026

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial Agent d'entretien des s'entiers de randonnée

2025

Ajustement tarification Contrat dEngagement Educatif

2025

Création de deux postes permanents dadjoint technique territorial Agents de Voirie

2025

Renouvellement contrat projet chargé de mission OPAH

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Attribution marché public de fourniture démulsion de bitume à 69 %

2025

Attribution marché de fourniture et transports de granulats et matériaux non traités

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