Conseil municipal du 2025-04-29
25
délibérations
8
Finances & Budget
8
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Demande de fonds de concours commune de Rimou - annule suite à une erreur matérielle
Résiliation de la convention de partenariat avec le Conservatoire de musique René Guizien
Acquisition véhicule adapté navette médiathèques et sollicitation subvention auprès de la DRAC Bretagne
Convention triennale avec le CLIC
Présentation et vote subvention Association Et Changer
Demande de fonds de concours de la Commune de Rimou
Demande de fonds de concours de la Commune de Bazouges la Pérouse
Réhabilitation énergétique de deux logements à Marcillé Raoul Plan de financement et demande de subvention
Création dun emploi non permanent dagent social à temps non complet 28-35ème au multi accueil Coglidou
Modalités doctroi des titres restaurants aux agents contractuels
Ratios promus promouvables 2025
Avancements de grades
Contrats Saisonniers ALSH Perceval Vacances dété 2025
CEE Vacances dETE 2025 ALSH Perceval — ALSH Les Ptits Gallos -ALSH Jeunesses (COGLADOS ET ADOS EXPLORERS)
Avenant au contrat projet du Chef de planification urbaine
Modification de la durée hebdomadaire dun emploi permanent dagent social au multi-accueil Coglidou
Vente dun terrain à la SARL TRANSPORTS GUERIN - Zone dActivités La Carrée Antrain Val Couesnon
Vente dun terrain à la SAS INDIGO FINANCE Zone dActivités La Carrée Antrain Val Couesnon
Vente dun terrain à la SARL HB NUTRITION Zone dActivités La Carrée Antrain Val Couesnon
Validation de la convention du Pacte Culturel de Territoire 2025-2028
Abrogation délibération 2023 — 257 du 28 novembre 2023 Vente terrains ZA La Carrée à la Société ETA
Définition des modalités de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi du Coglais
Maison de Santé Tremblay — VAL COUESNON Avenant prolongation de délais de travaux marché de travaux
Autorisation de dépôt des pièces complémentaires liées au permis daménager modificatif ZA Saint-Eustache 2
Acquisition parcelles auprès du Département suite à la réalisation du giratoire Zone dactivités de la Gournerie
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