29 avril 2025
25
délibérations
8
Finances & Budget
8
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Demande de fonds de c'oncours commune de Rimou - annule s'uite à une erreur matérielle
Résiliation de la convention de partenariat avec le Conservatoire de musique René Guizien
Acquisition véhicule adapté navette médiathèques et sollicitation subvention auprès de la DRAC Bretagne
Convention triennale avec le CLIC
Présentation et vote subvention Association Et Changer
Demande de fonds de c'oncours de la Commune de Rimou
Demande de fonds de c'oncours de la Commune de Bazouges la Pérouse
Réhabilitation énergétique de deux logements à Marcillé Raoul Plan de financement et demande de subvention
Création d'un emploi non permanent dagent social à temps non complet 28-35ème au multi accueil Coglidou
Modalités doctroi des titres restaurants aux agents contractuels
Ratios promus promouvables 2025
Avancements de grades
Contrats Saisonniers ALSH Perceval Vacances dété 2025
CEE Vacances dETE 2025 ALSH Perceval — ALSH Les Ptits Gallos -ALSH Jeunesses (COGLADOS ET ADOS EXPLORERS)
Avenant au contrat projet du Chef de planification urbaine
Modification de la d'urée hebdomadaire d'un emploi permanent d'agent social au multi-accueil C'oglidou
Vente d'un terrain à la SARL TRANSPORTS GUERIN - Zone d'Activités La Carrée Antrain Val Couesnon
Vente d'un terrain à la SAS INDIGO FINANCE Zone d'Activités La Carrée Antrain Val Couesnon
Vente d'un terrain à la SARL HB NUTRITION Zone d'Activités La Carrée Antrain Val Couesnon
Validation de la convention du Pacte Culturel de Territoire 2025-2028
Abrogation délibération 2023 — 257 du 28 novembre 2023 Vente terrains ZA La Carrée à la Société ETA
Définition des modalités de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi du Coglais
Maison de Santé Tremblay — VAL COUESNON Avenant prolongation de délais de travaux marché de travaux
Autorisation de dépôt des pièces complémentaires liées au permis daménager modificatif ZA Saint-Eustache 2
Acquisition parcelles auprès du Département suite à la réalisation du giratoire Zone d'activités de la Gournerie
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