Conseil municipal du 2025-01-28
25
délibérations
10
Ressources humaines
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Rémunération des stagiaires BAFA
Modification du Règlement intérieur Annualisation
Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires dactivités (catégories C et B)
Contrats dengagement éducatif Vacances scolaires dhiver février 2025- ALSH Coglados ALSH Ados Explorers
Création dun poste non permanent dagent de maintenance
Création dun contrat dengagement éducatif supplémentaire - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025
Création dun emploi non permanent dagent dentretien - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025
Création dun emploi non permanent à temps non complet dagent petite enfance au Multi accueil Cogidou
Recrutement dun Responsable du Service Public dAssainissement Non Collectif sur le grade de technicien territorial
Avenant au contrat de travail adjoint danimation Service jeunesse Coglados
Débat d'Orientations Budgétaires 2025
Présentation du projet dAtlas de la Biodiversité de Couesnon Marches de Bretagne
Modification du tarif de vente des lots de la Zone dActivités La Croix Rouge St Brice en Coglès 35460 MAEN ROCH
Dotation de Solidarité Communautaire 2025
Dépôt des dossiers DETR pour les projets 2025
Reversement d'une partie du produit 2024 communautaire de lIFER eolien dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes Couesnon Marches de Bretagne
Convention de partenariat avec le Groupement dIntérêt Public « Accueil des Gens du Voyage » (GIP AGV 35)
Convention de prestations de services maintenance bâtiments communautaires
Vente dun terrain à la SARL BILHEUDE TAILLANDIER Zone dActivités La Croix Rouge Saint Brice en Coglès MAEN ROCH
Vente Logement 8 — 10-12 rue Saint Melaine Montours 35460 LES PORTES DU COGLAIS
Validation de la Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département et Couesnon Marches de Bretagne
Déclaration sans suite pour motif dintérêt général lots 4 et 5 Marché « Acquisitions de documents sonores, audiovisuels, imprimés pour adulte et jeunesse et bandes dessinées »
Marchés publics dassurances Cotisations 2025
Présentation du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Modification de la composition du Bureau Communautaire
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