Conseil municipal du 2025-01-28

Arches 28 janvier 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Ressources humaines

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Présentation du projet dAtlas de la Biodiversité de Couesnon Marches de Bretagne - Modification du tarif de vente des lots de la Zone dActivités La Croix Rouge St Brice en Coglès 35460 MAEN ROCH - Rémunération des stagiaires BAFA - Modification du Règlement intérieur Annualisation - Dotation de Solidarité Communautaire 2025 - Vente dun terrain à la SARL BILHEUDE TAILLANDIER Zone dActivités La Croix Rouge Saint Brice en Coglès MAEN ROCH - Dépôt des dossiers DETR pour les projets 2025 - Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires dactivités (catégories C et B) - Vente Logement 8-10-12 rue Saint Melaine Montours 35460 LES PORTES DU COGLAIS - Déclaration sans suite pour motif dintérêt général lots 4 et 5 Marché « Acquisitions de documents sonores, audiovisuels, - Reversement d'une partie du produit 2024 communautaire de lIFER eolien dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de la - Convention de partenariat avec le Groupement dIntérêt Public « Accueil des Gens du Voyage » (GIP AGV 35) - Validation de la Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département et Couesnon - Convention de prestations de services maintenance bâtiments communautaires - Contrats dengagement éducatif Vacances scolaires dhiver février 2025- ALSH Coglados ALSH Ados Explorers - Création dun poste non permanent dagent de maintenance - Création dun contrat dengagement éducatif supplémentaire - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025 - Création dun emploi non permanent dagent dentretien - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025 - Création dun emploi non permanent à temps non complet dagent petite enfance au Multi accueil Cogidou

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (25)

👥 Ressources humaines 10 délibérations
2025

Rémunération des stagiaires BAFA

2025

Modification du Règlement intérieur Annualisation

2025

Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires dactivités (catégories C et B)

2025

Contrats dengagement éducatif Vacances scolaires dhiver février 2025- ALSH Coglados ALSH Ados Explorers

2025

Création dun poste non permanent dagent de maintenance

2025

Création dun contrat dengagement éducatif supplémentaire - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025

2025

Création dun emploi non permanent dagent dentretien - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025

2025

Création dun emploi non permanent à temps non complet dagent petite enfance au Multi accueil Cogidou

2025

Recrutement dun Responsable du Service Public dAssainissement Non Collectif sur le grade de technicien territorial

2025

Avenant au contrat de travail adjoint danimation Service jeunesse Coglados

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Débat d'Orientations Budgétaires 2025

2025

Présentation du projet dAtlas de la Biodiversité de Couesnon Marches de Bretagne

2025

Modification du tarif de vente des lots de la Zone dActivités La Croix Rouge St Brice en Coglès 35460 MAEN ROCH

2025

Dotation de Solidarité Communautaire 2025

2025

Dépôt des dossiers DETR pour les projets 2025

2025

Reversement d'une partie du produit 2024 communautaire de lIFER eolien dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes Couesnon Marches de Bretagne

2025

Convention de partenariat avec le Groupement dIntérêt Public « Accueil des Gens du Voyage » (GIP AGV 35)

2025

Convention de prestations de services maintenance bâtiments communautaires

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Vente dun terrain à la SARL BILHEUDE TAILLANDIER Zone dActivités La Croix Rouge Saint Brice en Coglès MAEN ROCH

2025

Vente Logement 8 — 10-12 rue Saint Melaine Montours 35460 LES PORTES DU COGLAIS

2025

Validation de la Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département et Couesnon Marches de Bretagne

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Déclaration sans suite pour motif dintérêt général lots 4 et 5 Marché « Acquisitions de documents sonores, audiovisuels, imprimés pour adulte et jeunesse et bandes dessinées »

2025

Marchés publics dassurances Cotisations 2025

2025

Présentation du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Modification de la composition du Bureau Communautaire

WEB megalis:2025:33228:2025-01-28
Ouvrir →

📬 Suivre Arches

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.