28 janvier 2025
25
délibérations
10
Ressources humaines
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Rémunération des stagiaires BAFA
Modification du Règlement intérieur Annualisation
Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d'activités (catégories C et B)
Contrats d'engagement éducatif Vacances scolaires dhiver février 2025- ALSH Coglados ALSH Ados Explorers
Création d'un poste non permanent d'agent de maintenance
Création d'un contrat d'engagement éducatif supplémentaire - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025
Création d'un emploi non permanent dagent d'entretien - Accueil de Loisirs les Ptits Gallos vacances de février 2025
Création d'un emploi non permanent à temps non complet dagent petite enfance au Multi accueil Cogidou
Recrutement d'un Responsable du Service Public dAssainissement Non Collectif sur le grade de technicien territorial
Avenant au contrat de travail adjoint d'animation Service jeunesse Coglados
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025
Présentation du projet dAtlas de la Biodiversité de Couesnon Marches de Bretagne
Modification du tarif de vente des lots de la Zone d'Activités La Croix Rouge St Brice en Coglès 35460 MAEN ROCH
D'otation de Solidarité Communautaire 2025
Dépôt des dossiers DETR pour les projets 2025
Reversement d'une partie du produit 2024 communautaire de lIFER eolien dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes Couesnon Marches de Bretagne
Convention de partenariat avec le Groupement dIntérêt Public « Accueil des Gens du Voyage » (GIP AGV 35)
Convention de prestations de services maintenance bâtiments communautaires
Vente d'un terrain à la SARL BILHEUDE TAILLANDIER Zone d'Activités La Croix Rouge Saint Brice en Coglès MAEN ROCH
Vente Logement 8 — 10-12 rue Saint Melaine Montours 35460 LES PORTES DU COGLAIS
Validation de la Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département et Couesnon Marches de Bretagne
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lots 4 et 5 Marché « Acquisitions de documents sonores, audiovisuels, imprimés pour adulte et jeunesse et bandes dessinées »
Marchés publics dassurances Cotisations 2025
Présentation du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Modification de la c'omposition du Bureau Communautaire
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