Conseil municipal du 2025-02-25

Nouvelle convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et dIndustrie dIlle et Vilaine - rectifiée suite à erreur matérielle

GE de loffice des Sports Annulation de titres émis et report de futurs titres véhicules et le bureau au PPS - rectifiée suite à erreur matérielle

GE office des Sports Avenant à la Convention de prestation 2024-2025 - rectifiée suite à erreur matérielle

Annulation de subventions aux associations sportives 2024 - rectifiée suite à erreur matérielle

Convention 2025 2027 avec lONF pour lentretien et les équipement des sentiers en forêt de Villecartier - rectifiée suite à erreur matérielle

Affectation des recettes de la taxe de séjour 2024 - rectifiée suite à erreur matérielle

Aide financière pour la certification — Ouverture pour les chambres dhôtes - rectifiée suite à erreur matérielle

Approbation du projet de convention de Pacte territorial France Rénov - rectifiée suite erreur matérielle

Convention référent santé pour les structures multi-accueils Coglidou et Lîlot câlin - rectifiée suite à erreur matérielle

Groupement d'employeurs office des sports annulation titres émis et report titre location véhicule et bureau au PSS

Groupement d'employeurs office des sports Avenant convention prestation 2024-2025

Annulation de subventions aux associations sportives 2024

Convention 2025 2027 avec lONF pour lentretien et les équipement des sentiers en forêt de Villecartier

Aide financière pour la certification — Ouverture pour les chambres dhôtes

Nouvelle convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et dIndustrie dIlle et Vilaine

Affectation des recettes de la taxe de séjour 2024

Convention référent santé pour les structures multi-accueils Coglidou et Lîlot câlin

Approbation du projet de convention de Pacte territorial France Rénov

Création dun poste non permanent dadjoint danimation COGLADOS ET ADOS EXPLORERS rectifiée suite à erreur matérielle

CEE Vacances de Printemps 2025 ALSH PERCEVAL - LES PETITS GALLOS -COGLADOS ET ADOS EXPLORERS rectifiée suite à erreur matérielle

Création de deux postes Agent social à temps complet et agent social à temps non complet Coglidou - rectifiée suite à erreur matérielle

Création de 2 postes à durée déterminée portage CDG 35 Multiaccueil lîlot Câlin - rectifiée suite à erreur matérielle

CEE Vacances de Printemps 2025 ALSH PERCEVAL - LES PETITS GALLOS -COGLADOS ET ADOS EXPLORERS

Création de deux postes Agent social à temps complet et agent social à temps non complet Coglidou

Création de 2 postes à durée déterminée portage CDG 35 Multiaccueil lîlot Câlin

Création dun poste non permanent dadjoint danimation COGLADOS ET ADOS EXPLORERS

Bilan mise à disposition auprès du public de la modification simplifiée n°1 du PLU Chauvigné

Avenant de travaux n°3 Entreprise Brel Lot 7 Maison de Santé Tremblay Val Couesnon - rectifiée suite à erreur matétielle

Fiche de modification de travaux n°2 Entreprise ANTOINE REMI lot 6 Maison de Santé Tremblay Val Couesnon - rectifiée suite à erreur matérielle

Avenant de travaux n°3 Entreprise Brel Lot 7 Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

Avenant n°°2 Entreprise ANTOINE REMI Titulaire du lot 6 menuiseries intérieures Maison de Santé Tremblay Val Couesnon

Régularisation acte notarié relatif à la vente dun commerce sur la commune de Maen Roch rectifiée suite à erreur matérielle

Gestion locative — réévaluation du loyer du logement n° 32 à Saint Hilaire des Landes - rectifiée suite à erreur matérielle

Gestion locative — réévaluation du loyer du logement n° 32 à Saint Hilaire des Landes

Régularisation acte notarié relatif à la vente dun commerce sur la commune de Maen Roch