Conseil municipal du 2024-07-02

34ème convention intercommunalités de France 16-17 et 18 octobre 2024

remboursement par la SPL Familles frais engagés par Couesnon

Décisions budgétaires modificatives au budget Général n°1

décisions budgétaires modificatives n°1 budget Zone d'activités La Gare

décisions budgétaires modificatives n°1 budget ZA St Rémy

décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe ecobatys

décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe assainissement

Conservatoire René Guizien VAlidation des tarifs 2024-2025

Partenariat Chèques Culture 2024-2025

Validation tarifs sortie Parc Astérix été 2024 service jeunesse

Revoyure des Attributions de Compensation

Convention musique à lécole 2024-2025

Association intervalCoglais — Convention de partenariat 2024-2025

15ème saison culturelle du Centre Culturel du Coglais budget prévisionnel, des tarifs et de la programmation 2024-2025

Avenant à la convention de partenariat avec lAssociation Coglais Musique Jeanne Morel 2022-2025

Complément délibération Dotation de Solidarité Communautaire

Modification attributaire subvention Association Challenge du Coglais

Participation à la 34ème Convention des Intercommunalités de France 2024 au Havre

Initiative Pays de Fougères revalorisation des frais de dossier

Revoyure du régime indemnitaire

Création poste permanent dauxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet Multi-accueil Coglidou

Création dun poste non permanent à temps complet dagent de voirie

Création de postes suite à promotion interne

Création dun emploi non permanent à temps complet dagent polyvalent assistant ressources humaines et comptable

Création dun emploi permanent à temps complet dassistante Ressources Humaines

Création d'un emploi permanent agent d'accueil au PSS -'adjoint administratif principal de 2ème classe

Création dun emploi permanent attaché territorial

Création demplois à temps non complet animateur Coglados

Création demploi non permanent dadjoint danimation ALSH Perceval à temps non complet

Création demplois non permanents sur le grade dadjoint danimation ALSH Multisites à temps non complet

Création de 2 CDD en portage CDG 35 agent petite enfance auxiliaire de puériculture Multiaccueil lîlot Câlin

Création dun emploi non permanent à temps non complet dassistante SPANC

Contrat à durée déterminée technicien maintenance

dénonciation convention logement au dessus épicerie Montours

Cession d'un délaissé au Syndicat des eaux du Coglais ZA La Croix Etêtée Maen Roch

Fixation prix de vente des terrains situés sur la Zone dactivités La Sortoire à SAINT REMY DU PLAIN

Vente dun terrain à lentreprise EURL LABBE Tsur le Parc dactivités Saint-Eustache 2

Vente dun terrain à lentreprise SARL FRITEAU TP sur le Parc dactivités Saint-Eustache 2 à Maen Roch

Vente dun terrain à lEntreprise HB Nutrition situé sur la Zone dactivités La Carrée Antrain VAL COUESNON

avenant n°1 marché relatif à l'étude sur le transfert de la compétence eau et assainissement

Achat d'une cuve de stockage d'émultion bitume

Attribution marché public de fourniture d'émulsion bitume

Avenant marché des assurances Lot flotte automobile

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et singature Appels à Manifestation dIntérêt du SDE35

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023