9 avril 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 V 2
Vote des subventions 2024
Délibération fixant le produit de la taxe GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
Autorisation de dépenses au C6232 et C6234
Affectations des résultats 2023
Vote des taux dimposition 2024
Autorisation de dépenses au C6232 et C6257
Contrat d'engagement éducatifs vacances de printemps 2024 ALSH CoglAdos et ALS Ados explorer
Contrats d'engagement éducatifs Vacances scolaires Printemps 2024 ALSH Perceval et multisites
Contrats d'engagement éducatifs Journées de préparation Vacances dEté ALSH Perceval
Contrats saisonniers ALSH Perceval Vacances de printemps 2024
Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activités (A,B,C)
Approbation de la procédure de modification n°3 du PLUi du C'oglais
Projet de barreau routier Nord Est de Maen Roch et ses enjeux
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