Conseil municipal du 2024-04-09

Arches 9 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation de la procédure de modification n°3 du PLUi du Coglais - Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 V 2 - Vote des subventions 2024 - Délibération fixant le produit de la taxe GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) - Autorisation de dépenses au C6232 et C6234 - Affectations des résultats 2023 - Vote des taux dimposition 2024 - Autorisation de dépenses au C6232 et C6257 - Contrat dengagement éducatifs vacances de printemps 2024 ALSH CoglAdos et ALS Ados explorer - Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires Printemps 2024 ALSH Perceval et multisites - Contrats dengagement éducatifs Journées de préparation Vacances dEté ALSH Perceval - Projet de barreau routier Nord Est de Maen Roch et ses enjeux - Contrats saisonniers ALSH Perceval Vacances de printemps 2024 - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire dactivités (A,B,C)

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 V 2

2024

Vote des subventions 2024

2024

Délibération fixant le produit de la taxe GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)

2024

Autorisation de dépenses au C6232 et C6234

2024

Affectations des résultats 2023

2024

Vote des taux dimposition 2024

2024

Autorisation de dépenses au C6232 et C6257

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

Contrat dengagement éducatifs vacances de printemps 2024 ALSH CoglAdos et ALS Ados explorer

2024

Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires Printemps 2024 ALSH Perceval et multisites

2024

Contrats dengagement éducatifs Journées de préparation Vacances dEté ALSH Perceval

2024

Contrats saisonniers ALSH Perceval Vacances de printemps 2024

2024

Création de postes non permanents pour accroissement temporaire dactivités (A,B,C)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation de la procédure de modification n°3 du PLUi du Coglais

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Projet de barreau routier Nord Est de Maen Roch et ses enjeux

WEB megalis:2024:33228:2024-04-09
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